Search results

savoir-faire québécois en matière de construction massive en bois. Ce bâtiment comporte 12 étages construits entièrement en bois massif (panneaux…

 demande reçue en 2023 pourrait être traitée en 2024. En effet l'extraction des dossiers finalisés se fait en fonction de la date de du traitement du do…

résidentiel qui doit être enregistré en vertu de la Loi sur l’hébergement touristique (chapitre H- 1.01) en tant qu’établissement d’hébergement touristique…

imposée une taxe en vertu de l'article «……» peut exempter cet immeuble de cette taxe en payant en un versement la part du capital relative à cet emprunt…

décision pluridisciplinaires en regard du traitement des bénéficiaires en centres hospitaliers de courte et de longue durée, en centre de réadaptation, en…

décision pluridisciplinaires en regard du traitement des bénéficiaires en centres hospitaliers de courte et de longue durée, en centre de réadaptation, en…

gamme, il n’y en a pas à la tonne, mais ce que nous avons convient. En région, l’hébergement de qualité, il n’y en a pas tant que ça. Au-delà de la qualité,…

gamme, il n’y en a pas à la tonne, mais ce que nous avons convient. En région, l’hébergement de qualité, il n’y en a pas tant que ça. Au-delà de la qualité,…

public en vertu de la Loi sur les contrats des organismes publics, Québec, Faculté de droit, Université Laval, 2011, p. 80. 3 Loc. cit. 11 proposé en annexe,…

bâtiment, minimise l’émission de gaz à effet de serre en favorisant les énergies renouvelables et met en place un système de gestion efficace de l’eau en…