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Données concernant la Rivière des Mille-Îles de 2014 à 2019

pdf 273 Kb 2020-10630.pdf

le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d'accès à l'information…

Update : January 6, 2023

Données concernant la Rivière des Mille-Îles de 2014 à 2019

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le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d'accès à l'information…

Update : January 6, 2023

Résultats détaillés et rapports découlant du sondage expérience employé mobilisation au ministère de la sécurité publique qui a été fait du 23 septembre au 13 octobre 2024.

pdf 2.18 Mb 2025-12232.pdf

documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de renseignements. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une…

Update : August 15, 2025

Nombre des plaintes déposées contre un membre du personnel du ministère de la Sécurité publique pour des gestes, des propos ou encore du harcèlement sexuel depuis 2018

pdf 337 Kb 2020-12547.pdf

les fins de la présente demande, nous avons considéré les griefs et les plaintes de harcèlement sexuel adressées au Programme de prévention et de règlement…

Update : January 6, 2023

Nombre des plaintes déposées contre un membre du personnel du ministère de la Sécurité publique pour des gestes, des propos ou encore du harcèlement sexuel depuis 2018

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les fins de la présente demande, nous avons considéré les griefs et les plaintes de harcèlement sexuel adressées au Programme de prévention et de règlement…

Update : January 6, 2023

Communication entre la Cabinet de monsieur François Bonnardel et le premier ministre, François Legault, concernant les campements propalestiniens le depuis 27 avril 2024

pdf 341 Kb 2024-12170.pdf

a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de…

Update : June 17, 2024

Communication entre la Cabinet de monsieur François Bonnardel et le premier ministre, François Legault, concernant les campements propalestiniens le depuis 27 avril 2024

pdf 341 Kb 2024-12170.pdf

a) Pouvoir : l'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de…

Update : June 17, 2024

Liste des études et diplômes reconnus et non reconnus par le MSP pour fins d'expérience d'emploi pertinente pour la détermination du classement et du taux de traitement des constables spéciaux

pdf 548 Kb 2025-10035.pdf

aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d'accès à l'information de réviser cette décision. La…

Update : February 14, 2025

Suivi des mesures impliquant le ministère de la Sécurité publique du Plan d'action interministériel en santé mentale 2022-2026

pdf 0.95 Mb 2023-11133.pdf

il convient de vous informer qu’à la suite du meurtre de la sergente Maureen Breau de la Sûreté du Québec, le 27 mars 2023, un comité interministériel, sous …

Update : September 19, 2023

Suivi des mesures impliquant le ministère de la Sécurité publique du Plan d'action interministériel en santé mentale 2022-2026

pdf 0.95 Mb 2023-11133.pdf

il convient de vous informer qu’à la suite du meurtre de la sergente Maureen Breau de la Sûreté du Québec, le 27 mars 2023, un comité interministériel, sous …

Update : September 19, 2023

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Données concernant la Rivière des Mille-Îles de 2014 à 2019

Résultats détaillés et rapports découlant du sondage expérience employé mobilisation au ministère de la sécurité publique qui a été fait du 23 septembre au 13 octobre 2024.

Nombre des plaintes déposées contre un membre du personnel du ministère de la Sécurité publique pour des gestes, des propos ou encore du harcèlement sexuel depuis 2018

Nombre des plaintes déposées contre un membre du personnel du ministère de la Sécurité publique pour des gestes, des propos ou encore du harcèlement sexuel depuis 2018

Communication entre la Cabinet de monsieur François Bonnardel et le premier ministre, François Legault, concernant les campements propalestiniens le depuis 27 avril 2024

Communication entre la Cabinet de monsieur François Bonnardel et le premier ministre, François Legault, concernant les campements propalestiniens le depuis 27 avril 2024

Liste des études et diplômes reconnus et non reconnus par le MSP pour fins d'expérience d'emploi pertinente pour la détermination du classement et du taux de traitement des constables spéciaux

Suivi des mesures impliquant le ministère de la Sécurité publique du Plan d'action interministériel en santé mentale 2022-2026

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