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Grille de calcul aux fins de l’établissement de l’indemnité de remplacement du revenu

pdf 113 Kb Grille-calcul_indemnite-remp-revenu_RSGE-04-2025.pdf

(Québec) G1K 7E2; – à la RSGE, une copie signée des SECTIONS 1 et 2 de la grille de calcul; – au ministre, une copie signée des SECTIONS 1 et 2 de la grille…

Update : April 30, 2025

Grille de calcul aux fins de l’établissement de l’indemnité de remplacement du revenu

pdf 120 Kb BC-grille-calcul_indemnite-remp-revenu_RSGE-2026.pdf

(Québec) G1K 7E2; – à la RSGE, une copie signée des SECTIONS 1 et 2 de la grille de calcul; – au ministre, une copie signée des SECTIONS 1 et 2 de la grille…

Update : December 30, 2025

1095 - Déclaration de la personne aux études : parents, conjointe ou conjoint pas au Canada

pdf 97 Kb 1095-parent-hors-canada-2025-2026.pdf

résident pas au Canada 2025-2026 Ce formulaire doit être rempli par la personne aux études qui est une personne réfugiée ou protégée, qui a obtenu sa…

Update : May 14, 2025

Engagement_financier_decembre_2021.pdf

pdf 267 Kb Engagement_financier_decembre_2021.pdf

LU‭DE‭GRÉ‭À‭GRÉ – OPTION‭DE‭RENOUVELLEMENT‭–‭MODIFICATION‭QUI‭OCCASIONNE‭UNE‭DÉPENSE‭SUPPLÉMENTAIRE‭–‭COMMANDE‭DE‭BIENS/DEMANDE‭D'EXÉCUTION‭–‭SUBVENTION‭NORM…

Update : September 27, 2022

Décembre 2021

pdf 267 Kb Engagement_financier_2021-12.pdf

LU‭DE‭GRÉ‭À‭GRÉ – OPTION‭DE‭RENOUVELLEMENT‭–‭MODIFICATION‭QUI‭OCCASIONNE‭UNE‭DÉPENSE‭SUPPLÉMENTAIRE‭–‭COMMANDE‭DE‭BIENS/DEMANDE‭D'EXÉCUTION‭–‭SUBVENTION‭NORM…

Update : September 28, 2022

STAFR_sfp_2016.pdf

pdf 8.15 Mb STAFR_sfp_2016.pdf

remplacement du revenu, d’une bourse d’études ou de toute aide financière semblable, d’une pension alimentaire fiscalisée d’au moins 300 $ ou d’une somme…

Update : July 6, 2021

NB de professionnels dans le réseau public (CS/CSS) incluant Crie, Kativik par corps d'emplois, statuts d'engagement, par individus et ETP pour 2021-2022. NB d'élèves par odre d'enseignement (préscolaire, primaire, secondaire, FA, FP) pour 2021-2022

pdf 598 Kb 22-432_Diffusion.pdf

élève ayant fréquenté plus d'un établissement (ou inscrit à plus d'une formation durant une même année scolaire) ne sera compté qu'une seule…

Update : March 31, 2023

NB de professionnels dans le réseau public (CS/CSS) incluant Crie, Kativik par corps d'emplois, statuts d'engagement, par individus et ETP pour 2021-2022. NB d'élèves par odre d'enseignement (préscolaire, primaire, secondaire, FA, FP) pour 2021-2022

pdf 598 Kb 22-432_Diffusion.pdf

élève ayant fréquenté plus d'un établissement (ou inscrit à plus d'une formation durant une même année scolaire) ne sera compté qu'une seule…

Update : March 31, 2023

Feuillet explicatif destiné au parent - Dossier éducatif de l’enfant en service de garde éducatif à l’enfance

pdf 445 Kb Dossier-educatif-feuillet-explicatif.pdf

décembre et le 15 juin, un portrait périodique du développement de l’enfant. • Le portrait présente une vue d’ensemble de l’état du développement dans les…

Update : June 14, 2024

Feuillet explicatif destiné au parent - Dossier éducatif de l’enfant en service de garde éducatif à l’enfance

pdf 445 Kb Dossier-educatif-feuillet-explicatif.pdf

décembre et le 15 juin, un portrait périodique du développement de l’enfant. • Le portrait présente une vue d’ensemble de l’état du développement dans les…

Update : June 14, 2024

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NB de professionnels dans le réseau public (CS/CSS) incluant Crie, Kativik par corps d'emplois, statuts d'engagement, par individus et ETP pour 2021-2022. NB d'élèves par odre d'enseignement (préscolaire, primaire, secondaire, FA, FP) pour 2021-2022

NB de professionnels dans le réseau public (CS/CSS) incluant Crie, Kativik par corps d'emplois, statuts d'engagement, par individus et ETP pour 2021-2022. NB d'élèves par odre d'enseignement (préscolaire, primaire, secondaire, FA, FP) pour 2021-2022

Feuillet explicatif destiné au parent - Dossier éducatif de l’enfant en service de garde éducatif à l’enfance

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