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le cheval est en voie de gagner; e) le cheval a passé le poteau d’arrivée à la fi n de la course; f) de façon à le couper ou à lui laisser des marques. ». 4.…

services scolaire de la Beauce-Etchemin 4. Centre de services scolaire de la Côte-du-Sud 5. Centre de services scolaire De La Jonquière 6. Centre de services…

establishment of the Équipe intégrée de coordination des disparitions et enlèvements (EICDE) comprising staff from the Sûreté du Québec (SQ) and the Service …

marquantes en faveur de l'immigration au Québec, de la participation des Québécoises et des Québécois de toutes origines au développement du Québec et d…

maximum de 90 jours; • la période de suspension pour une enquête effectuée par le directeur de la protection de la jeunesse; • les deux journées pour la…

maximum de 90 jours; • la période de suspension pour une enquête effectuée par le directeur de la protection de la jeunesse; • les deux journées pour la…

antérieures, destinée à la lutte au tabagisme et au vapotage afin : • D’assurer la continuité des programmes de prévention, de cessation et de promotion de l…

Boisvert, Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke Francine Hotte, Commission scolaire de Montréal Sandra Larouche, Commission scolaire de la Capitale…

establishment of the Équipe intégrée de coordination des disparitions et enlèvements (EICDE) comprising staff from the Sûreté du Québec (SQ) and the Service …

Dewar, Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles Ghyslaine Dionne, Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs Manon Dupont, consultant Francyne…