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« Le chef de l’opposition pour le conseil de la ville». 27. L’article 27.1 de l’annexe C de cette charte est abrogé. CHARTE DE LA VILLE DE MONTRÉAL 28.…

l’emprise effective de la rue qui a peu de potentiel de mise en valeur. Cette situation peut survenir si, lors de sa construction, une partie de rue…

projet de loi modifie les pouvoirs de contrôle du ministre à l’égard des baux de droits exclusifs de chasse, de pêche ou de piégeage, entre autres afin de…

loi, sur les plaintes de négociation de mauvaise foi, de modifications des conditions de travail durant la période de gel, de pratiques déloyales de…

sociodémographiques, de santé, criminelles et carcérales des 14 377 personnes suivies dans la communauté. Il compare les caractéristiques principales de…

Temps de déplacement Temps de déploiementTemps de mobilisation Temps de traitement de l’alerte Temps de réponse Lieu habituel de résidence ou de travail…

sportives Activités sportives au gymnase et lors de sorties de cour Les bienfaits de l'activité physique ne sont plus à prouver. Ils résultent en de…

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mesurer l’évolution de l’état de santé du parc et de détecter l’apparition de changements afin d’adapter les mesures de gestion en conséquence. Dans le but …

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