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En lien avec le Rapport du Comité québécois sur le développement du hockey - « Le hockey, notre passion » , tous tableaux de suivi des recommandations à jour, correspondance par lettres et par courrier électronique entre Hockey Québec et le Mini

pdf 2.94 Mb 23-684_Diffusion.pdf

Réponse AC-R_23-24-53ss_1.10_courriel_2023-11-24_RE Subvention Parahockey et hockey adapté_biffé AC-R-22-37-39…

Update : June 18, 2024

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Update : June 18, 2024

Demande de permis de commerçant de fourrures

pdf 806 Kb demande-permis-commercant-fourrures.pdf

ns de taxidermie (code T) Permis d’apprêteur de fourrures brutes (code A) Non-résident Permis de commerçant ou d’intermédiaire pour la vente ou le commerce…

Update : April 25, 2023

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

pdf 2.13 Mb DAI_no_BSM-2024-004234.pdf

e à subir leur procès (quebec.ca) - Actions prioritaires pour un meilleur suivi et une meilleure intervention auprès des personnes jugées non criminellement…

Update : July 15, 2024

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

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Update : July 15, 2024

2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu

pdf 0.96 Mb DAI_2024-075_rapport_dossier_ville_richelieu.pdf

Gouvernement du Québec, « Répertoire des municipalités », en ligne : https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/repertoire-…

Update : August 15, 2024

2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu

pdf 0.96 Mb DAI_2024-075_rapport_dossier_ville_richelieu.pdf

Gouvernement du Québec, « Répertoire des municipalités », en ligne : https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/repertoire-…

Update : August 15, 2024

1128 - Update - Part-Time Education Loan Application

pdf 197 Kb 1128-application-update-2025-2026.pdf

content. https://www.quebec.ca/en/government/policies-orientations/french-language/modernization-charter-french-language#c214022 Institution code Institution…

Update : June 4, 2025

24-84_Diffusion.pdf

pdf 29 Mb 24-84_Diffusion.pdf

ve de l'enseignement privé (quebec.ca) Le site web de la Commission est le suivant : Commission consultative de l’enseignement privé (CCEP) |…

Update : August 19, 2024

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Demande de permis de commerçant de fourrures

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2024-075 – Rapport produit par l’observateur, maître Philippe Asselin, concernant le dossier de la Ville de Richelieu

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