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2602012-457 - Document

pdf 13.88 Mb 2602012-457-document.pdf

créativité numérique dans les espaces publics et les lieux de diffusion culturelle du Québec Le volet 3 permet de soutenir les gestionnaires de l’occupation…

Update : March 9, 2026

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

pdf 21 Mb Documents-publication-PAGLCHT-3.pdf

valable pour demander le statut de réfugié, en vertu de la Convention de 1951 relative au statut de réfugié. 1994– Québec : Publication par la Commission des…

Update : February 22, 2024

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

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valable pour demander le statut de réfugié, en vertu de la Convention de 1951 relative au statut de réfugié. 1994– Québec : Publication par la Commission des…

Update : February 22, 2024

Increasing Québec’s Economic Potential – Ambitions and Means to Achieving this Goal

pdf 1.94 Mb AUTEN_FasciculeUpdateNov2023.pdf

d by public policies aimed at promoting the attraction of capital and encouraging investment. — Sound public finances, optimized investment tax assistance,…

Update : October 30, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 1.35 Mb RA_annuel_gestion_2023-2024_MIFI.pdf

de la préparation des comptes publics du gouvernement du Québec ne sont pas terminés. Les sommes incluent les dépenses financées par les crédits au net. ***…

Update : September 24, 2024

Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Volet 2 – Instructions aux municipalités relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 502 Kb PRO_municipalites_declaration_finale_travaux.pdf

MUNICIPALITÉS RELATIVES À LA DÉCLARATION FINALE DE RÉALISATION DES TRAVAUX ADMISSIBLES PROGRAMME D’INFRASTRUCTURES MUNICIPALES D’EAU (PRIMEAU) 2023 – VOLET 2…

Update : April 30, 2024

Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Volet 2 – Instructions aux municipalités relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 909 Kb PRO_municipalites_declaration_finale_travaux.pdf

MUNICIPALITÉS RELATIVES À LA DÉCLARATION FINALE DE RÉALISATION DES TRAVAUX ADMISSIBLES PROGRAMME D’INFRASTRUCTURES MUNICIPALES D’EAU (PRIMEAU) 2023 – VOLET 2…

Update : December 3, 2024

Toutes les notes de breffage préparées entre mai 2023 et juin 2025 à l'intention du ministre de la Sécurité publique ou du sous-ministre de la Sécurité publique concernant l'abaissement de la limite légale d'alcoolémie de 0,08 à 0,05 relativemen

pdf 537 Kb 2025-12955.pdf

Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLIC…

Update : November 11, 2025

Toutes les notes de breffage préparées entre mai 2023 et juin 2025 à l'intention du ministre de la Sécurité publique ou du sous-ministre de la Sécurité publique concernant l'abaissement de la limite légale d'alcoolémie de 0,08 à 0,05 relativemen

pdf 537 Kb 2025-12904.pdf

Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLIC…

Update : November 11, 2025

Nombre de postes abolis ou changés alors que l'employé était sous le régime du Régime québécois d'assurance parentale

pdf 534 Kb 2023-11138.pdf

Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLIC…

Update : August 23, 2023

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Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

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Increasing Québec’s Economic Potential – Ambitions and Means to Achieving this Goal

Rapport annuel de gestion 2023-2024

Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Volet 2 – Instructions aux municipalités relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

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Toutes les notes de breffage préparées entre mai 2023 et juin 2025 à l'intention du ministre de la Sécurité publique ou du sous-ministre de la Sécurité publique concernant l'abaissement de la limite légale d'alcoolémie de 0,08 à 0,05 relativemen

Toutes les notes de breffage préparées entre mai 2023 et juin 2025 à l'intention du ministre de la Sécurité publique ou du sous-ministre de la Sécurité publique concernant l'abaissement de la limite légale d'alcoolémie de 0,08 à 0,05 relativemen

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