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niveaux de soir et de nuit sont respectivement pondérés de +5 et +10 dBA afin de considérer la sensibilité accrue pendant ces périodes. La période de jour…

municipales et de l’Habitation et les représentants de la Ville de Longueuil, tant en sa qualité de municipalité locale (la « Ville ») que de municipalité…

municipales et de l’Habitation et les représentants de la Ville de Longueuil, tant en sa qualité de municipalité locale (la « Ville ») que de municipalité…

prenant effet de plein droit à l’expiration de ce délai; b) aux paragraphes b) et c) de la clause précédente, la résiliation prend effet de plein droit à…

prenant effet de plein droit à l’expiration de ce délai; b) aux paragraphes b) et c) de la clause précédente, la résiliation prend effet de plein droit à…

un levier de développement et un outil de promotion de cadres de vie de qualité. D’autre part, la mise sur pied d’un comité paysage, composé de la MRC, du…

le renforcement de l’identité régionale, l’acquisition et la diffusion de connaissances à propos de la Baie-James, ainsi que le marketing territorial et…

et le SPVM, puis le Service de police de la Ville de Québec (SPVQ), le Service de police de la Ville de Ga- tineau (SPG) et le Service de police de la Ville …

et le SPVM, puis le Service de police de la Ville de Québec (SPVQ), le Service de police de la Ville de Ga- tineau (SPG) et le Service de police de la Ville …

l’information de la connaissance du français seulement et du français et de l'anglais. Ministère de l'Immigration, de la Francisation et de…