Search results

participants. • Les projets soumis doivent préciser la forme que prendra le soutien à la réussite de l’étudiant. • Les projets soumis peuvent prendre la …

Maintenant, pour la forme, qu’est-ce que le BLCHT veut? Quelque chose comme l’historique de la condition féminine? Quelle utilisation veut-on faire du…

Maintenant, pour la forme, qu’est-ce que le BLCHT veut? Quelque chose comme l’historique de la condition féminine? Quelle utilisation veut-on faire du…

the forestry sector. — The government will provide financial assistance of up to $100 million in the form of loans to certain businesses facing liquidity…

ministre, et transmettre à celui-ci, dans les soixante (60) jours suivant la fin de l’entente, l’Attestation de disposition des renseignements personnels et…

ministre, et transmettre à celui-ci, dans les soixante (60) jours suivant la fin de l’entente, l’Attestation de disposition des renseignements personnels et…

ministre, et transmettre à celui-ci, dans les soixante (60) jours suivant la fin de l’entente, l’Attestation de disposition des renseignements personnels et…

d’exercer leur droit d’accès aux documents, sur demande et en toute égalité, quelle que soit leur forme, et aux services offerts au public (article 26.5)…

Depuis les dix dernières années, les attentes des consommateurs-citoyens évoluent et prennent la forme de critères d’achat, qui concernent notamment la…

o les entrepreneurs qui transmettent une attestation de Revenu Québec contenant des renseignements faux ou inexacts, qui produisent pour eux-mêmes l’…