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compris l’eau utilisée pour le nettoyage des réservoirs de cargaison et des ballasts; b) «eau de refroidissement non recyclée»: eau qui circule une seule…

placement du Fonds des générations et par l’augmentation des revenus divers des organismes autres que budgétaires, des fonds spéciaux ainsi que des…

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Évaluation des dommages, des montants des dommages et des frais raisonnables 10. Le montant de l’aide auquel a droit un particulier est établi sur la base de…

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45 LA TRANSFORMATION DES ALIMENTS, DES BOISSONS ET DES PRODUITS DU TABAC6 +8,4 % Croissance des prix des boissons vendues par les fabricants +10,2 %…

de la section « Les effectifs des ministères, des organismes, des réseaux du secteur public et des sociétés d’État ». Liste des membres de l’Assemblée…

de la section « Les effectifs des ministères, des organismes, des réseaux du secteur public et des sociétés d’État ». Liste des membres de l’Assemblée…

poids vivant des porcs, des bovins, des veaux, des agneaux et des moutons commercialisés. *** Les données sur le poids des porcs pour la période de 1986 à…