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Version PDF du Muni-Express - Projet de loi 155 - Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d'habitation du Québec

pdf 711 Kb muni_express_pl_155.pdf

l’Autorité régionale de transport métropolitain; Charte de la Ville de Gatineau; Charte de la Ville de Longueuil; Charte de la Ville de Montréal, métropole…

Update : June 1, 2018

État de la situation et recommandations pour un développement stratégique des routes touristiques du Québec - Rapport 3 : Résultats de l’enquête de satisfaction auprès des visiteurs des trois dernières années

pdf 10.99 Mb R3_Satisfaction_Routes_final.pdf

l’observation de la faune et de la flore, le patrimoine et l’histoire et le panorama • Sont moins intéressés en général par l’observation de la faune et de l…

Update : January 8, 2025

Bilan des réalisations 2019-2020 de la Direction régionale de Montréal-Laval-Lanaudière, territoire de Laval

pdf 2.02 Mb FI_bilan20192020_Laval_MAPAQ.pdf

habitudes de vie et de l’évolution des valeurs de la société. De plus en plus de gens souhaitent connaître la provenance des aliments qu’ils consomment. Les…

Update : February 26, 2021

Bonnes pratiques et exemples de clauses pour les organismes municipaux désirant recevoir des soumissions transmises par voie électronique (STVE) – Soumission transmise en un seul document – Guide

pdf 1.32 Mb GUI_stve_un_document.pdf

ue et les documents afférents deviennent la propriété matérielle de l’organisme municipal une fois la date et l’heure limites de réception des soumissions…

Update : February 4, 2026

Tous les fichiers tableurs (formats xls, xlsx ou csv) relatifs à la qualité de l’air depuis que des mesures sont prises dans les écoles des réseaux publics et privés d'éducation primaire et secondaire.

pdf 236 Kb 24-700_Diffusion.pdf

recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : March 6, 2025

Foire aux questions de la Mesure exceptionnelle de soutien à l’intégration en service de garde (MES) 2024-2025

pdf 567 Kb FAQ-MES-2024-2025.pdf

terme de la période de réception À compter du 1er septembre 2024 Du 1er novembre 2024 au 15 janvier 2025 Au terme de la période de réception À compter de la…

Update : October 3, 2025

Nombre d'élèves des écoles primaires et secondaires, publiques (et privées si possible) de la ville de Québec, pour l'année scolaire 2014-2015 et 2024-2025.

pdf 1.39 Mb 25-534_Diffusion.pdf

1#se:1 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : November 25, 2025

Prévisions des effectifs scolaires 2023-2024 pour le secteur PRIVÉ au niveau provincial, régional et pour les CSS des Grandes-Seigneuries et de la Vallée-des-Tisserands.

pdf 282 Kb 23-618_Diffusion.pdf

signée Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : March 21, 2024

Prévisions des effectifs scolaires 2023-2024 pour le secteur PRIVÉ au niveau provincial, régional et pour les CSS des Grandes-Seigneuries et de la Vallée-des-Tisserands.

pdf 282 Kb 23-618_Diffusion.pdf

signée Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : March 21, 2024

Dépenses encourues par le ministère de la Sécurité publique entre le 6 juillet 2013 et le 31 décembre 2019 relativement à la tragédie de Lac-Mégantic

pdf 139 Kb 2021-14649.pdf

AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux…

Update : January 6, 2023

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Nombre d'élèves des écoles primaires et secondaires, publiques (et privées si possible) de la ville de Québec, pour l'année scolaire 2014-2015 et 2024-2025.

Prévisions des effectifs scolaires 2023-2024 pour le secteur PRIVÉ au niveau provincial, régional et pour les CSS des Grandes-Seigneuries et de la Vallée-des-Tisserands.

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