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Plan stratégique 2019-2023

pdf 1.43 Mb PL-strategique-2019-2023.pdf

qu’avec ses partenaires gouvernementaux. Les relations particulièrement étroites développées avec les associations municipales offrent un potentiel de…

Update : August 12, 2021

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – édition 2025

pdf 1.22 Mb RA_allegement_reglementaire_2025.pdf

par les MO à l’extérieur des plans gouvernementaux et des projets de loi omnibus. Cette multiplicité de véhicules concourt à l’atteinte des objectifs …

Update : March 26, 2026

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

pdf 2.39 Mb engagements_financiers_octobre_2021.pdf

PRÊTS ET AVANCES - DIVERS 38-85 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU…

Update : February 9, 2023

Plan d'action de développement durable 2023-2028 - Ministère des Finances

pdf 8.15 Mb MINFR_PADD-MFQ_23-28.pdf

soit : • augmenter l’offre de services numériques par la révision et l’optimisation des processus d’affaires et de soutien : o passage au numérique de la…

Update : December 5, 2023

Plan d'action de développement durable 2023-2028 - Ministère des Finances

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soit : • augmenter l’offre de services numériques par la révision et l’optimisation des processus d’affaires et de soutien : o passage au numérique de la…

Update : December 5, 2023

Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – Édition 2024

pdf 1.22 Mb RA_allegement_reglementaire_2024.pdf

réglementaire; – offre un service-conseil pour répondre à toute question des MO en lien avec leurs AIR en préparation et…

Update : March 31, 2025

Contribution des coordonnateurs des groupes de travail de la société civile conditions gagnantes et principes partagés

pdf 1.33 Mb copt-document-plan-electrificationqc-oct019-v05.pdf

phares des GT en succès. CONDITION GAGNANTE #1 : l’évaluation climatique des choix gouvernementaux Les choix gouvernementaux ne font pas encore l’objet d’une…

Update : November 23, 2020

Contribution des coordonnateurs des groupes de travail de la société civile conditions gagnantes et principes partagés

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phares des GT en succès. CONDITION GAGNANTE #1 : l’évaluation climatique des choix gouvernementaux Les choix gouvernementaux ne font pas encore l’objet d’une…

Update : November 23, 2020

Contribution des coordonnateurs des groupes de travail de la société civile conditions gagnantes et principes partagés

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phares des GT en succès. CONDITION GAGNANTE #1 : l’évaluation climatique des choix gouvernementaux Les choix gouvernementaux ne font pas encore l’objet d’une…

Update : November 23, 2020

Guide du Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028 – Volet 1 – Projets de bâtiments de base sans mise en commun

pdf 595 Kb GUI_volet_1_sans_commun_pracim_2025_2028.pdf

vocation de service, comme les bureaux de la Sûreté du Québec, les cours municipales, les postes de police, les services de garde, les centres de la petite…

Update : February 6, 2026

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Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – Édition 2024

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