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maximum de 2352 jours d’occupation. L’écart de 26 jours d’occupation pour une place subventionnée à l’agrément d’un 1 Selon les exercices financiers, ce…

maximum de 2352 jours d’occupation. L’écart de 26 jours d’occupation pour une place subventionnée à l’agrément d’un 1 Selon les exercices financiers, ce…

écrite au transporteur doit être faite dans les 7 jours de la réception des bagages enregistrés en cas de détérioration, et, en cas de retard, dans les 21 jo…

respecter le délai de 30 jours (art. 135). mailto:cai.communications@cai.gouv.qc.ca Gestion des documents – Aide-mémoire Numérisation des documents Page 1 de…

écrite au transporteur doit être faite dans les 7 jours de la réception des bagages enregistrés en cas de détérioration, et, en cas de retard, dans les 21 jo…

respecter le délai de 30 jours (art. 135). mailto:cai.communications@cai.gouv.qc.ca Gestion des documents – Aide-mémoire Numérisation des documents Page 1 de…

au primaire et 992 heures au premier cycle du secondaire, réparties sur 147 jours, puisque les élèves sont présents 4 jours par semaine à l’école. Horaire…

administratifs Demandes d’accès à des renseignements personnels Rectification 0 à 20 jours 93 0 - 21 à 30 jours 18 0 - 31 jours et plus (le cas échéant) 13 0…

administratifs Demandes d’accès à des renseignements personnels Rectification 0 à 20 jours 93 0 - 21 à 30 jours 18 0 - 31 jours et plus (le cas échéant) 13 0…

emprise. au moins 30 jours avant le début des travaux requis pour l’informer de la mise en culture de cette portion de terrain. L’obligation d’aviser le…