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sport et de l’activité physique. De plus, le MEQ appuie financièrement les unités régionales de loisir et de sport (URLS), dont l’Unité régionale de loisir…

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policières et de niveaux de services ? » 7 PARTIE I 1. Évolution et professionnalisation de l’industrie de la sécurité privée au Québec Nous jugeons…

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MRC de Pontiac, MRC de la Vallée-de-la-Gatineau, MRC des Collines-de-l’Outaouais, MRC de Papineau. 5- Le nombre de ventes annuel de condominium de 2012 à…

et 3) b) de votre demande, nous vous informons que la production de ces renseignements nécessiterait la modification ou à la création d'un programme…

et 3) b) de votre demande, nous vous informons que la production de ces renseignements nécessiterait la modification ou à la création d'un programme…

fidèle de la situation financière de l’entité au 31 mars 2024, ainsi que des résultats de ses activités, de ses gains et pertes de réévaluation, de la…

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incombent en vertu de la présente entente; b) l organisme cesse ses opérations de quelque façon que ce soit, y compris en raison de la faillite, de la…