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Rapport financier 2019 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec.

pdf 720 Kb B4_RI_RF2019_Sommation.pdf

financier consolidé pour l'exercice terminé le 31 décembre 2019. (Nom de l'organisme) de Signature Date TABLE DES MATIÈRES Rapport de l'auditeur…

Update : March 3, 2021

Rapport financier 2018 – Sommation des données pour les régies intermunicipales de l'ensemble du Québec

pdf 717 Kb B4_RI_RF2018_Sommation.pdf

financier consolidé pour l'exercice terminé le 31 décembre 2018. (Nom de l'organisme) de Signature Date TABLE DES MATIÈRES Rapport de l'auditeur…

Update : December 20, 2019

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

pdf 5.05 Mb engagements_financiers_mars_2022.pdf

MARS 2022 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son…

Update : February 9, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

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MARS 2022 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son…

Update : February 9, 2023

Le nombre d’enseignants manquants lors des années scolaires 2018-2019 à 2022-2023 dans la commission scolaire Kativik (ventiler le nombre d’enseignants manquants de chaque année scolaire par écoles et par niveau d’enseignement); Les mesures pris

pdf 17.23 Mb 22-603_Diffusion.pdf

des Services sociaux ainsi que la Régie régionale de la santé et des services sociaux du Nunavik. Date de la dernière version : 13 février 2023 Secteur…

Update : September 12, 2023

Guide des pratiques policières - 2.4 Enquêtes

pdf 16.08 Mb GUI_pratiques_policieres_enquetes.pdf

N DE DIVULGATION AUX MÉDIAS FUGUE, DISPARITION, ENLÈVEMENT Date (aaaa-mm-jj) Numéro d’événement (dossier) PERSONNE MANQUANTE Nom, prénom Date de naissance…

Update : March 21, 2022

Guide des pratiques policières - 2.4 Enquêtes

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N DE DIVULGATION AUX MÉDIAS FUGUE, DISPARITION, ENLÈVEMENT Date (aaaa-mm-jj) Numéro d’événement (dossier) PERSONNE MANQUANTE Nom, prénom Date de naissance…

Update : March 21, 2022

2023-024 - Politique de gestion des documents et calendrier de conservation

pdf 1.08 Mb DAI_2023-024_calendrier_de_conservation.pdf

ou traitement du financement reçu). R2. Semi-actif jusqu'à la date la plus éloignée entre la date du dernier versement + 10 ans et la date de…

Update : July 12, 2023

2023-024 – Politique de gestion des documents et calendrier de conservation

pdf 1.08 Mb DAI_2023-024_calendrier_de_conservation.pdf

ou traitement du financement reçu). R2. Semi-actif jusqu'à la date la plus éloignée entre la date du dernier versement + 10 ans et la date de…

Update : July 12, 2023

Compilation des achats effectués sur Amazon par les unités administratives entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023

pdf 7.39 Mb Compilation-achats-Amazon-unites-administratives.pdf

78 Invoice details / Détails de la facture Order date / Date de commande: 14 February 2023 Order # / Commande #: 701-0725069-2335454 Shipment date / Date…

Update : March 19, 2024

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Le nombre d’enseignants manquants lors des années scolaires 2018-2019 à 2022-2023 dans la commission scolaire Kativik (ventiler le nombre d’enseignants manquants de chaque année scolaire par écoles et par niveau d’enseignement); Les mesures pris

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2023-024 - Politique de gestion des documents et calendrier de conservation

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