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Analyse d’impact règlementaire du projet de règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement

pdf 587 Kb air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-02-2020.pdf

Delaware, du Maine, du Maryland, du Massachusetts, du New Hampshire, de New York, du Rhode Island et du Vermont, confirme également l’intérêt de ces États…

Update : August 20, 2025

Programme de soutien financier pour du travail de proximité culturellement adapté aux familles autochtones en milieu urbain - Foire aux questions 2023-2027

pdf 358 Kb FAQ-travail-proximite-autochtone.pdf

autochtones? Est-ce qu’il y a des cibles précises à atteindre? 4. Quel est le mandat attendu de la travailleuse ou du travailleur de proximité? 5. Est-ce…

Update : May 5, 2023

Programme de soutien financier pour du travail de proximité culturellement adapté aux familles autochtones en milieu urbain - Foire aux questions 2023-2027

pdf 358 Kb FAQ-travail-proximite-autochtone.pdf

autochtones? Est-ce qu’il y a des cibles précises à atteindre? 4. Quel est le mandat attendu de la travailleuse ou du travailleur de proximité? 5. Est-ce…

Update : May 5, 2023

Diverses informations sur le Comité de rédaction et le Comité de validation chargé du processus de mise en place du cours Culture et citoyenneté québécoise

pdf 11.46 Mb 23-311_Diffusion.pdf

Le mandat du comité; 1.4 Le cas échéant, les ordres du jour et comptes rendus des rencontres ou séances du comité; 1.5 Les montants des contrats conclus de…

Update : January 27, 2025

Rapport d'évaluation des articles 46, 48, 50 et 65 du Règlement sur les autorisations d’enseigner

pdf 1.46 Mb Reglement-autorisation-enseigner-rapport-evaluation.pdf

situation est particulièrement criante pour les enseignants du secondaire, dont la moyenne du nombre d’années d’expérience est passée de 16,0 à 19,6 ans. De…

Update : January 31, 2024

Rapport d'évaluation des articles 46, 48, 50 et 65 du Règlement sur les autorisations d’enseigner

pdf 1.46 Mb Reglement-autorisation-enseigner-rapport-evaluation.pdf

situation est particulièrement criante pour les enseignants du secondaire, dont la moyenne du nombre d’années d’expérience est passée de 16,0 à 19,6 ans. De…

Update : January 31, 2024

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants universitaires

pdf 69 Kb Statut_resident_Qc_Uni_Formulaire_VF.pdf

statut de résident du Québec, veuillez communiquer avec le bureau du registraire de votre établissement d’enseignement. Si votre statut de résident du Québec…

Update : March 18, 2021

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants universitaires

pdf 69 Kb Statut_resident_Qc_Uni_Formulaire_VF.pdf

statut de résident du Québec, veuillez communiquer avec le bureau du registraire de votre établissement d’enseignement. Si votre statut de résident du Québec…

Update : March 18, 2021

2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue

pdf 10.95 Mb DAI_2023-099_trame_verte_bleue_partie_2.pdf

dans le cadre du projet. 33. La COMMUNAUTÉ s'engage donc à: a) positionner le logo du gouvernement du Québec dans le respect des règles du Programme…

Update : September 28, 2023

Informations sur les stagiaires au sein du Ministère

pdf 108 Kb DA-Informations-stagiaires-MRIF-20240830-001.pdf

employés au sein du ministère des Relations internationales et de la Francophonie (MRIF) est mentionné à la page 60 du Rapport annuel de gestion 2023-2024 du…

Update : September 20, 2024

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Rapport d'évaluation des articles 46, 48, 50 et 65 du Règlement sur les autorisations d’enseigner

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Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants universitaires

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2023-099 – Convention de subvention entre le MAMH et une municipalité pour l’acquisition de lots à des fins de conservation et toute convention de subvention du MAMH concernant la Trame verte et bleue

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