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2023-160 – Documents du MAMH traitant du contenu, du fondement ou de l’étendue des revendications territoriales et/ou de droits issus de traité des Mohawks de Kanesatake à compter du 1er janvier 1990

pdf 11.30 Mb DAI_2023-160_revendications_territoriales_mohawks.pdf

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 22 février…

Update : February 23, 2024

2023-160 – Documents du MAMH traitant du contenu, du fondement ou de l’étendue des revendications territoriales et/ou de droits issus de traité des Mohawks de Kanesatake à compter du 1er janvier 1990

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Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 22 février…

Update : February 23, 2024

Décret 223-2020 déclarant la suspension de toute activité effectuée en milieu de travail jugée non prioritaire

pdf 36 Kb Decret-223-2020.pdf

intellectuelle, physique ou un trouble du spectre de l’autisme, victimes d’actes criminels) i. Héma-Québec j. Transplant-Québec k. Croix-Rouge l. Institut…

Update : March 24, 2020

Décret 223-2020 déclarant la suspension de toute activité effectuée en milieu de travail jugée non prioritaire

pdf 36 Kb Decret-223-2020.pdf

intellectuelle, physique ou un trouble du spectre de l’autisme, victimes d’actes criminels) i. Héma-Québec j. Transplant-Québec k. Croix-Rouge l. Institut…

Update : March 24, 2020

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

pdf 1.74 Mb 23-322_Diffusion.pdf

documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 12 Originale signée Secteur de l’excellence scolaire et de la réussite éducative 1035, rue De La Chevrotière, 15e…

Update : November 20, 2023

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

pdf 1.74 Mb 23-322_Diffusion.pdf

documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 12 Originale signée Secteur de l’excellence scolaire et de la réussite éducative 1035, rue De La Chevrotière, 15e…

Update : November 20, 2023

2024-051 – Relevés de cartes de crédit du ministère depuis janvier 2021

pdf 0.95 Mb DAI_2024-051_releves_credit_2021.pdf

07/04/2022 2022-07-04 MSFT * E0200J5U04 36,79 $ NORMAND, PIERRE (TI) 07/04/2022 2022-07-04 MSFT * E0200J5U2P 10,58 $ NORMAND, PIERRE (TI) 07/04/2022…

Update : July 25, 2024

2024-051 – Relevés de cartes de crédit du ministère depuis janvier 2021

pdf 0.95 Mb DAI_2024-051_releves_credit_2021.pdf

07/04/2022 2022-07-04 MSFT * E0200J5U04 36,79 $ NORMAND, PIERRE (TI) 07/04/2022 2022-07-04 MSFT * E0200J5U2P 10,58 $ NORMAND, PIERRE (TI) 07/04/2022…

Update : July 25, 2024

M71562_Diffusion.pdf

pdf 16.73 Mb M71562_Diffusion.pdf

Frédérick Desjardins p.j. Avis de recours 1. 95-Festival international de Jazz de Montréal_Grille d'admissibilité 2. 4412_LimN_Review 3.…

Update : December 5, 2025

2303026-497 - Décision

pdf 566 Kb 2303026-497-decision.pdf

responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels, Julie Lévesque p. j. [...] de la sous-ministre Édifice Guy-Frégault…

Update : April 17, 2023

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Décret 223-2020 déclarant la suspension de toute activité effectuée en milieu de travail jugée non prioritaire

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Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

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2024-051 – Relevés de cartes de crédit du ministère depuis janvier 2021

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