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FORESTIER (2026-2027) 1 000 000,00 Québec ACTIVITÉ : SUBVENTIONS DIVERSES FONDS FORESTIER (2027-2028) 1 000 000,00 Jean-Talon CATÉGORIE : SUBVENTION NORMÉE…

financier, y compris à l’extérieur de son offre de services, pourvu qu’elle ne réclame pas une subvention pour un nombre de jours d’occupation qui excède le…

l’exercice financier 2024-2025 de la façon suivante : Ligne 103 – Subvention à recevoir du ministère de la Famille; Ligne 401 – Subvention de…

orientations ministérielles. Prog. : 02-02 18-22 SUBVENTION NORMÉE FONDS D'AIDE AUX INITIATIVES RÉGIONALES 367 865 $ Voir Annexe, page 10 Prog. : 02-03 23-26…

conditions et les modalités d’octroi et de versement de cette subvention. Le préambule fait partie intégrante de cette convention de subvention, ci-après…

conditions et les modalités d’octroi et de versement de cette subvention. Le préambule fait partie intégrante de cette convention de subvention, ci-après…

récurrente; ▪ n’incluant pas les charges permanentes de l’organisme bénéficiaire de la subvention. Chaque subvention doit faire l’objet d’une résolution du…

NOVEMBRE 2022 10-36 SUBVENTION NORMÉE PROGRAMME D’APPUI AU POSITIONNEMENT DES ALCOOLS QUÉBÉCOIS DANS LE RÉSEAU DE LA SAQ 2 585 670 $ Voir Annexe, pages 9-10…

NOVEMBRE 2022 10-36 SUBVENTION NORMÉE PROGRAMME D’APPUI AU POSITIONNEMENT DES ALCOOLS QUÉBÉCOIS DANS LE RÉSEAU DE LA SAQ 2 585 670 $ Voir Annexe, pages 9-10…

EDOUARD-MONTPETIT Longueuil Taillon MAJORATION MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - SUBVENTION NORMÉE PROGRAMME DE SOUTIEN AUX ORGANISMES…