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Mandat accordé à l’auditeur indépendant des cégeps

pdf 586 Kb Mandat-auditeur-independant-cegeps.pdf

Québec Ministère de l’Enseignement supérieur ISBN 978-2-550-98391-0 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2024 24-405-16_w1…

Update : September 6, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 10.53 Mb 202306-14_DE.pdf

manquant - Dossier : Pièces jointes: 2021-10-27 AR doc manquant pdf Monsieur Merci de prendre connaissance de la lettre jointe à la présente et de donner…

Update : July 7, 2023

Note de service - Planification des activités publiques

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manquant - Dossier : Pièces jointes: 2021-10-27 AR doc manquant pdf Monsieur Merci de prendre connaissance de la lettre jointe à la présente et de donner…

Update : July 7, 2023

Instruction annuelle 2015-2016

pdf 1.13 Mb Instruction-annuelle-2015-2016.pdf

Enseignement supérieur et de la Recherche ISBN 978-2-550-73317-1 (PDF) ISSN 1715-7021 (PDF) Dépôt légal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2015…

Update : April 14, 2026

Cadre normatif en vigueur du Programme d’aide financière pour des initiatives en matière d’égalité entre les femmes et les hommes, de violence sexuelle et de violence conjugale du Secrétariat à la condition féminine, les guides d’information

pdf 22 Mb 26-216_Diffusion.pdf

publications/egalite/GUI-guide- entente-sectorielle-egalite-H-F-SCF.pdf https://www.quebec.ca/gouvernement/portrait-quebec/droits-liberte/egalite-femmes-…

Update : June 15, 2026

Guide des procédures d’immigration - Chapitre 2 – Immigration temporaire - Section 2.2 Programme des étudiants étrangers

pdf 736 Kb GPI_ch2_sect-2_2_PEE.pdf

. C’est pourquoi ce document est uniquement accessible en format PDF sur le site Web du Ministère au www.quebec.ca/gouvernement/ministere/immigration. Dépôt…

Update : October 15, 2025

232408_Entente FSSS-CSN_signé MFA-FSSS-CSN.pdf

pdf 16.78 Mb 2023-2028_Entente_collective_FSSS-CSN.pdf

Tampon morje26 Tampon 2025-04-21T08:07:48-0700 Digitally verifiable PDF exported from www.docusign.com

Update : May 2, 2025

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mai 2022

pdf 1.94 Mb RA-engagements-fde-mai-2022.pdf

et à l’exportation 45 000 $ 2022-2023 45 000 $ 04-03 ÉTIQUETTES PDF INC. Montmagny Côte-du-Sud 120 PSCE59648 Soutien à la commercialisation et à…

Update : September 21, 2022

Avis de qualification 2022-18 (nolisement d'aéronefs pour la cour itinérante du Nord-du-Québec) - BSM-2026-005696

pdf 1.23 Mb DAI_no_BSM-2026-005696.pdf

la soumission doivent être combinés en un seul fichier de format PDF. La taille maximum permise pour le fichier combiné est de 75 Mo. Un « porte-documents …

Update : March 3, 2026

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Mai 2022

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et à l’exportation 45 000 $ 2022-2023 45 000 $ 04-03 ÉTIQUETTES PDF INC. Montmagny Côte-du-Sud 120 PSCE59648 Soutien à la commercialisation et à…

Update : September 21, 2022

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