Search results

Copie de toutes les versions de la procédure administrative 3 1 S 05 « Agent inflammatoire (utilisation) » de la Direction générale des services correctionnels

pdf 11.87 Mb 2023-10037.pdf

informons que vous avez trente (30) jours à compter de ce jour pour exercer un recours en révision de cette décision. Vous trouverez, ci-joint, un avis vous…

Update : May 30, 2023

Copie de toutes les versions de la procédure administrative 3 1 S 05 « Agent inflammatoire (utilisation) » de la Direction générale des services correctionnels

pdf 11.87 Mb 2023-10037.pdf

informons que vous avez trente (30) jours à compter de ce jour pour exercer un recours en révision de cette décision. Vous trouverez, ci-joint, un avis vous…

Update : May 30, 2023

2025-017 – Compensations tenant lieu de taxes pour la Ville de Montréal

pdf 424 Kb DAI_2025-017_compensations_taxes_Montreal.pdf

gestion-municipale/finances-fiscalite-municipales/fiscalite/compensations AVIS DE RECOURS À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux…

Update : July 28, 2025

Évaluation des effets de l'enseignement intensif de l'anglais, langue seconde : suivi des élèves en 2e secondaire

pdf 1.15 Mb Rapport-evaluation-anglais-intensif-secondaire.PDF

ÉVALUATION DES EFFETS DE L’ENSEIGNEMENT INTENSIF DE L’ANGLAIS, LANGUE SECONDE: SUIVI DES ÉLÈVES EN 2e SECONDAIRE 2016-2018 Direction de la planification, de …

Update : July 12, 2023

Évaluation des effets de l'enseignement intensif de l'anglais, langue seconde : suivi des élèves en 2e secondaire

pdf 1.15 Mb Rapport-evaluation-anglais-intensif-secondaire.PDF

ÉVALUATION DES EFFETS DE L’ENSEIGNEMENT INTENSIF DE L’ANGLAIS, LANGUE SECONDE: SUIVI DES ÉLÈVES EN 2e SECONDAIRE 2016-2018 Direction de la planification, de …

Update : July 12, 2023

Projet de loi visant à accélérer l’octroi des autorisations requises pour la réalisation des projets prioritaires et d’envergure nationale - Processus simplifié pour accélérer les projets stratégiques au Québec

pdf 289 Kb ProjetLoi_ProjetsPrioritairesEnvergureNationale.pdf

intégrés au processus • Respect des droits ancestraux et issus de traités. • Obligation constitutionnelle de consulter les communautés autochtones…

Update : December 9, 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps – Année scolaire 2026-2027 – Juin 2026

pdf 4.34 Mb regime_budgetaire_financier_cegeps-annee_scolaire_2026-2027-juin_2026.pdf

de financement Régime budgétaire et financier des cégeps Page 2 de 4 B103 Allocation particulière à titre de location de locaux par un [...] partie de…

Update : June 26, 2026

Copie du régime de vie présentement en vigueur à l'établissement de détention de

pdf 12.50 Mb 2025-12166.pdf

accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la présente décision. À cet effet, vous trouverez joint à la présente le document intitulé Avis de…

Update : July 14, 2025

2024-112 – Correspondance du ministère à la MRC de Joliette concernant le Schéma d'aménagement et de développement révisé 2024, no 469.13-2019

pdf 1.88 Mb DAI_2024-112_correspondance_joliette_schema_amenagement.pdf

ou autre) du Ministère des Affaires municipales envoyée à la MRC de Joliette en 2024 qui donne l'avis gouvernemental au sujet de la modification…

Update : November 15, 2024

Projet de modification de la limite du parc national du Mont-Orford - État des connaissances

pdf 19.85 Mb RA_Projet-limite_Mont-Orford.pdf

Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs Alain Thibault, ministère de l’Environnement, de la Lutte contre…

Update : September 28, 2023

Search results

Filters

Copie de toutes les versions de la procédure administrative 3 1 S 05 « Agent inflammatoire (utilisation) » de la Direction générale des services correctionnels

Copie de toutes les versions de la procédure administrative 3 1 S 05 « Agent inflammatoire (utilisation) » de la Direction générale des services correctionnels

2025-017 – Compensations tenant lieu de taxes pour la Ville de Montréal

Évaluation des effets de l'enseignement intensif de l'anglais, langue seconde : suivi des élèves en 2e secondaire

Évaluation des effets de l'enseignement intensif de l'anglais, langue seconde : suivi des élèves en 2e secondaire

Projet de loi visant à accélérer l’octroi des autorisations requises pour la réalisation des projets prioritaires et d’envergure nationale - Processus simplifié pour accélérer les projets stratégiques au Québec

Régime budgétaire et financier des cégeps – Année scolaire 2026-2027 – Juin 2026

Copie du régime de vie présentement en vigueur à l'établissement de détention de

2024-112 – Correspondance du ministère à la MRC de Joliette concernant le Schéma d'aménagement et de développement révisé 2024, no 469.13-2019

Projet de modification de la limite du parc national du Mont-Orford - État des connaissances

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca