Search results

être réalisé en paragraphe ou en point form. Est-ce possible un retour en début de semaine prochaine? Merci et bonne journée, Sarah Renaud Conseillère en…

budgétaire : SP22830101 EN FOI DE QUOI, les parties ont signé le présent contrat en double exemplaire à la date indiquée ci-dessous : LA MINISTRE, (Date)…

budgétaire : SP22830101 EN FOI DE QUOI, les parties ont signé le présent contrat en double exemplaire à la date indiquée ci-dessous : LA MINISTRE, (Date)…

consiste en l’élaboration de mesures pour faire face aux risques de sinistres et en la mise en œuvre de la mesure choisie. Cette étape est réalisée par les…

sécurité dans la ville en 2019 et à nouveau en 2020.1 L’évaluation des services policiers demeure également stable en 2019 et en 2020 et se situe au-dessus…

sécurité dans la ville en 2019 et à nouveau en 2020.1 L’évaluation des services policiers demeure également stable en 2019 et en 2020 et se situe au-dessus…

municipales, des manquements en éthique et en déontologie municipales ou encore en arbitrages municipaux. En matière de compétences administratives, la…

bâti- ments et des sites; ATTENDU QU’en vertu de cet article, la ministre de la Culture et des Communications veille à l’application de cette politique;…

bâti- ments et des sites; ATTENDU QU’en vertu de cet article, la ministre de la Culture et des Communications veille à l’application de cette politique;…

confidentielle. Décision du premier ministre du Canada 13. À la lumière des recommandations reçues du ministre de la Justice du Canada et du premier ministre…