Search results

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'énergie – Décembre 2022

pdf 1.27 Mb RA_engagements_decembre2022.pdf

financier Marie Fortier, directrice générale Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie Décembre 2022 FORMULAIRE 1 PAGE…

Update : March 13, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'énergie – Décembre 2022

pdf 1.27 Mb RA_engagements_decembre2022.pdf

financier Marie Fortier, directrice générale Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie Décembre 2022 FORMULAIRE 1 PAGE…

Update : March 13, 2023

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

pdf 19.89 Mb Documents-publication-PAGLCHT-2.pdf

, sur l’ébauche de Plan d’action rédigé par le BLCHT à partir de vos fiches-mesures approuvées de niveau SMA, d’ici le 22 mars 2022. Je profite de l’ [...] …

Update : February 22, 2024

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

pdf 19.89 Mb Documents-publication-PAGLCHT-2.pdf

, sur l’ébauche de Plan d’action rédigé par le BLCHT à partir de vos fiches-mesures approuvées de niveau SMA, d’ici le 22 mars 2022. Je profite de l’ [...] …

Update : February 22, 2024

Liste des engagements financiers Fonds de lutte contre les dépendances - Juin 2026

pdf 119 Kb Formulaires_1_et_4_Juin_2026_FLCD_VSS.pdf

FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE * Ministère 210 Ministère des Finances code nom Secteur (s’il y a lieu) 786 Fonds de lutte contre les dépendances [...]…

Update : July 31, 2026

Avec les pesticides, c'est la sécurité avant tout!

pdf 438 Kb FS_pesticides_securite_MELCCFP.pdf

annuellement les renseignements relatifs aux ventes avant le 31 janvier de chaque année (catégories A et B1). Certificat : • Les conseillers à la vente…

Update : May 24, 2024

Avec les pesticides, c'est la sécurité avant tout

pdf 564 Kb FS_pesticides_securite_MELCCFP.pdf

annuellement les renseignements relatifs aux ventes avant le 31 janvier de chaque année (catégories A et B1). Certificat : • Les conseillers à la vente…

Update : April 28, 2025

Analyse d’impact réglementaire – Analyse d’impact réglementaire concernant le projet de règlement sur l’obtention et l’utilisation du titre de spécialiste en copropriété résidentielle par un titulaire de permis de courtier immobilier

pdf 201 Kb 2026-0041-AIR_diff.pdf

Organisme Date Préliminaire ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE Projet de règlement sur l’obtention et l’utilisation du titre de spécialiste en copropriété…

Update : April 15, 2026

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

pdf 3.27 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

Radio-Canada et dans son balado intitulé « Chemin de croix » la disparition, entre 1971 et 1972, de huit enfants de la communauté innue de Pakuashipu, à la…

Update : October 26, 2022

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

pdf 3.27 Mb loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf

Radio-Canada et dans son balado intitulé « Chemin de croix » la disparition, entre 1971 et 1972, de huit enfants de la communauté innue de Pakuashipu, à la…

Update : October 26, 2022

Search results

Filters

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'énergie – Décembre 2022

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'énergie – Décembre 2022

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2

Liste des engagements financiers Fonds de lutte contre les dépendances - Juin 2026

Avec les pesticides, c'est la sécurité avant tout!

Avec les pesticides, c'est la sécurité avant tout

Analyse d’impact réglementaire – Analyse d’impact réglementaire concernant le projet de règlement sur l’obtention et l’utilisation du titre de spécialiste en copropriété résidentielle par un titulaire de permis de courtier immobilier

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca