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Liste des organismes dont la demande de subvention a été refusée ou acceptée dans le cadre du programme de soutien à des partenaires en éducation (SAP), pour l’année 2024-2025.

pdf 540 Kb 25-335_Diffusion.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : October 24, 2025

Programme d’aide financière à l’investissement - Bonification pour la réduction de l’intensité des émissions de gaz à effet de serre (GES)

pdf 96 Kb MINFR_Formulaire_GES_RA_2023-12-06.pdf

de mesurage ainsi que le détail des méthodes de calcul employées en format Excel ou sous forme graphique. Afin de vous permettre d’évaluer correctement les…

Update : November 7, 2025

Nombre d'effectifs coupés depuis janvier 2025 par catégorie d'emploi. Les réponses du MSP aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif au sujet de l'allègement de la bureaucratie

pdf 635 Kb 2025-13171.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : December 15, 2025

Plan de classification des documents (simplifié)

pdf 269 Kb Plan-classification.pdf

des publications • CM-03 Gestion des relations avec les médias • CM-04 Gestion des productions graphiques et audiovisuelles • CM-05 Gestion des sites Web ►…

Update : November 25, 2025

Programme d’aide financière à l’investissement - Bonification pour la réduction de l’intensité des émissions de gaz à effet de serre (GES) - Tarif L

pdf 96 Kb MINFR_Formulaire_GES_Tarif_L.pdf

de mesurage ainsi que le détail des méthodes de calcul employées en format Excel ou sous forme graphique. Afin de vous permettre d’évaluer correctement les…

Update : March 3, 2026

Programme d’aide financière à l’investissement - Bonification pour la réduction de l’intensité des émissions de gaz à effet de serre (GES) - Réseaux autonomes

pdf 97 Kb MINFR_Formulaire_GES_RA.pdf

de mesurage ainsi que le détail des méthodes de calcul employées en format Excel ou sous forme graphique. Afin de vous permettre d’évaluer correctement les…

Update : March 3, 2026

Diverses informations sur les coûts et décisions des phases 2 et 3 du projet de reconstruction de l’Académie De Roberval (CSSDM)

pdf 1.00 Mb 25-784_Diffusion.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : March 6, 2026

P22_Formations_JUIL-SEPT_2022.html

html 19.62 Kb P22_Formations_JUIL-SEPT_2022.html

internationaux en innovation 1 2022-03-31 2022-04-01 Formation à distance 270,00 $ Excel - Les Graphiques Direction du développement du secteur des boissons…

Update : November 16, 2022

Liste des principaux dossiers judiciaires portant sur la confiscation civile depuis 2007 - BSM-2025-005104

pdf 294 Kb DAI_no_BSM-2025-005104.pdf

l’organisme public ou par un tiers. Elle s’applique quelle que soit la forme de ces documents: écrite, graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre.…

Update : April 27, 2026

Part modale du transport actif, collectif et alternatif à l’auto solo chez les employés de l’État

pdf 823 Kb fiche-5.8.2.pdf

transport actif, collectif et alternatif à l’auto solo chez les employés de l’État Fait saillants et graphiques Selon le sondage sur les habitudes de…

Update : December 9, 2025

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Programme d’aide financière à l’investissement - Bonification pour la réduction de l’intensité des émissions de gaz à effet de serre (GES)

Nombre d'effectifs coupés depuis janvier 2025 par catégorie d'emploi. Les réponses du MSP aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif au sujet de l'allègement de la bureaucratie

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