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Déclaration de réciprocité concernant le nouveau partenariat entre le gouvernement du Québec et les gouvernements de proximité – Feuille de route 2025

pdf 645 Kb FEU_declaration_reciprocite_partenariat.pdf

concernant la transition et le développement énergétiques. Encourager et soutenir le développement d’une offre suffisante de logements de qualité • Mettre en…

Update : April 23, 2025

Plan d'action transitoire du Ministère de la Santé et des services sociaux 2021-2022 - Stratégie gouvernementale de développement durable

pdf 502 Kb PL_21-733-01W_MSSS.pdf

assuré par une stratégie gouvernementale quinquennale. Selon la Loi sur le développement durable (RLRQ chapitre D-8.1.1) (ci-après nommée la Loi), la…

Update : June 30, 2021

Plan stratégique du ministère du Tourisme 2023-2027

pdf 1.43 Mb PL-plan-strategique-tourisme_23-27.pdf

promouvoir une offre touristique distinctive pour les touristes d’ici et d’ailleurs. Aussi le Ministère sera-t-il appelé à soutenir le développement de…

Update : July 13, 2023

Plan stratégique du ministère du Tourisme 2023-2027

pdf 1.43 Mb PL-plan-strategique-tourisme_23-27.pdf

promouvoir une offre touristique distinctive pour les touristes d’ici et d’ailleurs. Aussi le Ministère sera-t-il appelé à soutenir le développement de…

Update : July 13, 2023

La participation des municipalités aux projets d'éoliennes – Principaux facteurs de réussite d'un projet et étapes de réalisation

pdf 597 Kb eoliennes_facteurs_de_reussite.pdf

propositions reçues à la suite de l’appel d’offres pour l’achat de 2 000 MW d’électricité, lancé en 2005. Ces communautés seront également invitées, dans…

Update : July 19, 2010

Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1.36 Mb air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-06-2022.pdf

environnement.gouv.qc.ca/developpement/strategie_gouvernementale/exemples_actions.pdf http://www.environnement.gouv.qc.ca/developpement/strategie_gouvernemen…

Update : August 20, 2025

Action_patrimoine.pdf

pdf 301 Kb Action_patrimoine.pdf

du patrimoine. Action patrimoine exprime sa volonté claire d’agir en partenaire des autorités gouvernementales et de contribuer à la mise en œuvre des moyens…

Update : February 13, 2026

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2023

pdf 1.59 Mb RA-engagement-MEIE-mars-2023.pdf

(IQ) Québec Jean-Talon Prog. : 02-02 - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ – CONTRAT PAR APPEL…

Update : November 13, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2023

pdf 1.59 Mb RA-engagement-MEIE-mars-2023.pdf

(IQ) Québec Jean-Talon Prog. : 02-02 - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ – CONTRAT PAR APPEL…

Update : November 13, 2023

air-gouvernance-efficace-lutte-changements-climatiques-electrification-10-2019.pdf

pdf 489 Kb air-gouvernance-efficace-lutte-changements-climatiques-electrification-10-2019.pdf

environnement.gouv.qc.ca/developpement/strategie_gouvernementale/exemples_actions.pdf http://www.environnement.gouv.qc.ca/developpement/strategie_gouvernemen…

Update : August 21, 2025

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Plan stratégique du ministère du Tourisme 2023-2027

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Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Mars 2023

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