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vestiaire, ainsi qu’en cellule; pour les biens personnels autres que les vêtements, une seule entrée est permise pour la durée du séjour, à moins d’une…

ion en désigne un parmi les membres de son conseil. Pour l’application du paragraphe 2° du premier alinéa, un des usagers doit être un résident de la…

ion en désigne un parmi les membres de son conseil. Pour l’application du paragraphe 2° du premier alinéa, un des usagers doit être un résident de la…

l’aménagement d’un réservoir afin de régulariser le régime des eaux de la rivière Yamaska Nord. Pour ce faire, un peu plus de 13 km2 de terrains ont été…

les élèves à un fonds culturel commun et comprend des objectifs de formation dans les domaines suivants : 1. LANGUE D'ENSEIGNEMENT ET LITTÉRATURE, selon la…

les élèves à un fonds culturel commun et comprend des objectifs de formation dans les domaines suivants : 1. LANGUE D'ENSEIGNEMENT ET LITTÉRATURE, selon la…

248$ (15 798$ pour les femmes et 23 153$ pour les hommes)23. Le revenu personnel médian, de cette même catégorie, était de 10 000$, soit 18 000$ pour les…

considérée seulement pour le chenal sud. En effet, pour le chenal nord, que ce soit par un nouveau scénario qui dessert l’Île-d’Orléans ou par un pont…

considérée seulement pour le chenal sud. En effet, pour le chenal nord, que ce soit par un nouveau scénario qui dessert l’Île-d’Orléans ou par un pont…

communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…