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responsables. S a n té e t q u a lit é d e v ie É q u it é e t so lid a ri té s o ci a le P ro te ct io n d e l 'e n v ir o n n e m e n t P a rt ic ip a…

Bonjour, Par la présente, nous donnons suite à votre demande d’accès à des documents, reçue le 9 février 2026, telle que précisée le 10 février dernier, et…

résiduelles (ex. : efficacité énergétique, gaspillage et pertes alimentaires, économie circulaire, matières résiduelles agricoles et alimentaires) 3.4 Santé…

le 29 janvier 2026 Bonjour, La présente donne suite à votre demande d’accès à l’information, reçue le 9 janvier 2026 par courrier électronique, visant à…

1.8 2 0.1 – – – – – – 3 N-A N-A N-A N-A N-A N-A N-A 4 1.9 1.9 1.9 1.9 2.0 2.0 2.0 5 0.1 – – – – – – 6 0.3 0.3 0.3 0.3 0.3 0.3 0.3 8 – – – – – – – 9 N-A N-A…

prestataire de services, ses employés, agents, représentants ou sous-contractants. 10. OBLIGATIONS DU PRESTATAIRE DE SERVICES Le prestataire de services…

site, conformément à ce que prévoit l’article 6. Il est à noter que le RGC est visé par une mesure transitoire prévue à l’article 264 de la LCOM. Par…

ale 298 982,6 N.A. N.A. Bureau du sous-ministre, secrétariat, affaires juridiques, communications et services administratifs 201 349,7 N.A. N.A. Fonds de…

collective au service de l’écosystème, soutenue par le gouvernement du Québec et Desjardins pour les quatre prochaines années. Il merait à disposition des…

accès équivalent à des contenus, des outils et des ressources de sensibilisation en santé mentale" PROG / ÉL 04-01 (2025-2026) 176 184,00 Total : 176 184,00…