Search results

Engagements financiers MEQ février 2022

pdf 553 Kb MEQ-Engagements-financiers-fevrier-2022.pdf

BIENS/DEMANDE DʼEXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES – DIVERS 4 PROGR. 04 : ÉDUCATION PRÉSCOLAIRE ET ENSEIGNEMENT…

Update : May 22, 2024

Engagements financiers MEQ février 2022

pdf 553 Kb MEQ-Engagements-financiers-fevrier-2022.pdf

BIENS/DEMANDE DʼEXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES – DIVERS 4 PROGR. 04 : ÉDUCATION PRÉSCOLAIRE ET ENSEIGNEMENT…

Update : May 22, 2024

Microsoft Word - 2026_Memoire-prebudgetaire-a-adapter

pdf 4.50 Mb RQCALACS.pdf

et des Services sociaux appliquera aux subventions qui débuteront en avril 2026 ; Que tous les ministères et organismes gouvernementaux indexent les …

Update : January 30, 2026

Instruction aux BC - no 06 - Prélèvement des cotisations d'une RSGE

pdf 189 Kb BC-instruction-6.pdf

RSGE qui reçoit une subvention pendant la période de référence visée, que la RSGE soit membre ou non de l’association reconnue. Les cotisations sont perçues…

Update : October 22, 2025

ASSOJAQ.pdf

pdf 893 Kb ASSOJAQ.pdf

et des Services sociaux appliquera aux subventions qui débuteront en avril 2026 ; Que tous les ministères et organismes gouvernementaux indexent les …

Update : February 13, 2026

Mars 2020

pdf 147 Kb Engagement_financier_2020-03.pdf

QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS/DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE ‐ AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS…

Update : September 28, 2022

16287_0055_Mars_2020_DSCGC

pdf 147 Kb Engagement_financier_mars_2020.pdf

QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS/DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE ‐ AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS…

Update : September 27, 2022

Divers échanges entre le Ministère (MES), les établissements d'enseignement supérieur et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble d

pdf 7.45 Mb 24-504_Diffusion.pdf

24-504_DÉCISION 24-504 Réponse 24-504 Extraits Loi CAI_Avis de recours ACR48_Re_ Subvention cégep du Vieux Montréal.pdf Re_ Subvention cégep du Vieux…

Update : December 11, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Avril 2023

pdf 1.72 Mb RA-engagement-MEIE-avril-2023.pdf

280430894 Québec SEAO (CAG) 1497360 Taschereau Prog. : 01-01 4-26 SUBVENTION NORMÉE 1 207 705 $ Voir Annexe, pages 8-9 Prog. : 02-01 27 SUBVENTION NORMÉE…

Update : November 13, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Avril 2023

pdf 1.72 Mb RA-engagement-MEIE-avril-2023.pdf

280430894 Québec SEAO (CAG) 1497360 Taschereau Prog. : 01-01 4-26 SUBVENTION NORMÉE 1 207 705 $ Voir Annexe, pages 8-9 Prog. : 02-01 27 SUBVENTION NORMÉE…

Update : November 13, 2023

Search results

Filters

Engagements financiers MEQ février 2022

Engagements financiers MEQ février 2022

Microsoft Word - 2026_Memoire-prebudgetaire-a-adapter

Instruction aux BC - no 06 - Prélèvement des cotisations d'une RSGE

ASSOJAQ.pdf

Mars 2020

16287_0055_Mars_2020_DSCGC

Divers échanges entre le Ministère (MES), les établissements d'enseignement supérieur et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble d

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Avril 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – Avril 2023

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca