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Projet de modification de la limite du parc national du Mont-Orford - État des connaissances

pdf 19.85 Mb RA_Projet-limite_Mont-Orford.pdf

Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs Alain Thibault, ministère de l’Environnement, de la Lutte contre…

Update : September 28, 2023

Guide à l'intention des services de sécurité incendie sur la planification de la sécurité incendie dans les résidences pour personnes âgées

pdf 3.06 Mb guide_prevention_incendie_ra.pdf

résident est compromise (a. 11); les modes d’intervention en cas de perte d’autonomie cognitive associée à des troubles de comportement (a. 11); les avis à…

Update : December 18, 2020

Guide à l'intention des services de sécurité incendie sur la planification de la sécurité incendie dans les résidences pour personnes âgées

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résident est compromise (a. 11); les modes d’intervention en cas de perte d’autonomie cognitive associée à des troubles de comportement (a. 11); les avis à…

Update : December 18, 2020

Guide d’application du cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes

pdf 4.83 Mb guide_application_cadre_normatif.pdf

de sécurité publique et ajout de logements; · Travaux de protection contre l’érosion; · Travaux de protection contre les glissements de [...] sommet ou la…

Update : January 19, 2017

Guide d’application du cadre normatif pour le contrôle de l’utilisation du sol dans les zones de contraintes

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de sécurité publique et ajout de logements; · Travaux de protection contre l’érosion; · Travaux de protection contre les glissements de [...] sommet ou la…

Update : January 19, 2017

Arrêté numéro 2020-035 de la ministre de la Santé et des Services

pdf 124 Kb AM_numero_2020-035.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : May 11, 2020

Arrêté numéro 2020-035 de la ministre de la Santé et des Services

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Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : May 11, 2020

Arrêté numéro 2020-058 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 17 août 2020

pdf 107 Kb AM_2020-058.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : August 18, 2020

Arrêté numéro 2020-058 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 17 août 2020

pdf 107 Kb AM_2020-058.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : August 18, 2020

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère du Conseil exécutif

pdf 1.54 Mb RAG_conseil-executif-2022-2023.pdf

des ressources humaines, financières et informationnelles au cours de la période visée. De plus, ce document rend compte de l’application de politiques…

Update : September 27, 2024

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Arrêté numéro 2020-035 de la ministre de la Santé et des Services

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Arrêté numéro 2020-058 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 17 août 2020

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Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère du Conseil exécutif

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