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réalisation de projets pour la réduction de GES, pour l’amélioration de la qualité de l’air et des eaux, pour la gestion des matières résiduelles, pour la…

on 1. Les retombées réelles ou attendues de la démarche pour la collectivité Le jury évaluera la qualité des retombées réelles ou attendues pour la…

au 31 décembre 2023.Pour Beauharnois et Maple Grove nous avons 5 452 logements dont 5 227 desservit pour l’eau. Pour Melocheville nous avons 1 737 logements…

d’acquisition. Pour ces profils, l’examen de la demande pour obtenir l’avis d’intention de sélection précède celui pour obtenir le Certificat de sélection du…

frais judiciaires ou extrajudiciaires pour faire déterminer le droit initial de recevoir une pension alimentaire, pour faire percevoir cette pension ou pour …

frais judiciaires ou extrajudiciaires pour faire déterminer le droit initial de recevoir une pension alimentaire, pour faire percevoir cette pension ou pour …

en compte ou valorisation des savoirs et savoir-faire locaux et traditionnels Le patrimoine culturel, constitué de biens, de lieux, de paysages, de…

on des variables et des questions actuelles pour mesurer précisément l’atteinte des objectifs spécifiques du PAFCCL et en faire découler une allocation pour…

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synthétiques de fécondité pour 1991, 1996 et 2001 que nous avons décrits dans le deuxième rapport (tableau 7) ne peuvent pas être mis à jour pour l’instant.…