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changements climatiques », a été publié le 9 juillet 2024. Le septième avis, intitulé « Inscrire le SPEDE dans une réelle démarche de décarbonation de la…

chercheur associé ou du directeur de l’étudiant, s’il y a lieu (aaaa-mm-jj) Signature du chercheur associé ou du directeur de l’étudiant, s’il y a lieu…

d'inscription des sinistrés, qui a harmonisé les procédures entre la municipalité de Gatineau et la Croix-Rouge canadienne (CRC) lors des inondations du…

des services sociaux dispose des ressources humaines nécessaires; VU que l’état d’urgence sanitaire a été renouvelé jusqu’au 29 mars 2020 par le décret…

sécurité Directives Examen et entretien : inscrire dans la case appropriée les initiales de l’employé qui a fait l’entretien. Vérification technique…

Soutenir les activités de l'organisme. Sainte-Marie-Saint- Jacques 1 000,00 $ Juillet à Septembre 2023 Subventions versées à même le budget…

54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29. Article 54 Dans un document, sont personnels les renseignements qui concernent une personne physique et…

54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29. Article 54 Dans un document, sont personnels les renseignements qui concernent une personne physique et…

ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 16 mars 2021 VU que l’état d’urgence sanitaire a été renouvelé jusqu’au 29 mars 2020 par le décret…

personnes doit être qualifiée. Votre permis a été modifié pour augmenter, de huit places ou plus, le nombre maximal d’enfants pouvant être reçus ? Si votre…