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T DES SECTEURS STRATÉGIQUES ET DES CRÉNEAUX D'EXCELLENCE 90 000 $ Voir Annexe, page 9 Ce programme a pour but de mobiliser et de concerter l'action des…

DES SECTEURS STRATÉGIQUES ET DES CRÉNEAUX D'EXCELLENCE 107 918 $ Voir Annexe, page 9 Ce programme a pour but de mobiliser et de concerter l'action des…

Prog. : 04-01 5-12 PRÊTS ET AVANCES Programme ESSOR 26 267 000 $ Voir Annexe, page 6 Le programme a pour but d’appuyer des projets d'investissement au…

RESTREINT - NE PAS DIFFUSER • Adopté à l’Assemblée nationale le 22 mai et sanctionné le 28 mai 2024 • A conduit : ▪ au remplacement de la Loi sur la sécurité…

Prog. : 04-01 5-12 PRÊTS ET AVANCES Programme ESSOR 26 267 000 $ Voir Annexe, page 6 Le programme a pour but d’appuyer des projets d'investissement au…

RESTREINT - NE PAS DIFFUSER • Adopté à l’Assemblée nationale le 22 mai et sanctionné le 28 mai 2024 • A conduit : ▪ au remplacement de la Loi sur la sécurité…

et ailleurs au Canada. Inversement, la population moyenne quotidienne en établissement de détention a augmenté de manière importante au cours des dix…

contexte particulier du Plan d’immigration du Québec 2026, le plan a été déposé quelques jours après le 1er novembre 2025. Ce dépôt tardif a été convenu avec…

personnels. Révision par la Commission d'accès à l'information a) Pouvoir : L'article 135 de la Loi prévoit qu'une personne dont la demande écrite…

du déplacement But du déplacement Date du déplacement Ville du déplacement Fr ai s de tr an sp or t A llo ca tio n fo rf ai ta ir e DOFI_Données du…