Search results

une année d’imposition, peut être remboursable, en tout ou en partie, ou non remboursable. La partie remboursable du crédit d’impôt est déterminée en …

GRAPHIQUE C.9 Investissements en machines et matériel et en construction de bâtiments non résidentiels au Québec (variation en pourcentage, en termes réels)…

GRAPHIQUE C.9 Investissements en machines et matériel et en construction de bâtiments non résidentiels au Québec (variation en pourcentage, en termes réels)…

avenir! Mot de la ministre DOMINIQUE ANGLADE Ministre de l’Économie, de la Science et de l’Innovation et ministre responsable de la Stratégie numérique Mot…

financement, en 2000, on a plutôt privilégié une formule centrée sur les effectifs étudiants (considérés comme « intrants »), calculés en « équivalent temps…

étudiants au doctorat en médecine provenant de l’extérieur du Québec, conclus en fonction de l’article 504 de la Loi sur les services de santé et les…

l’inspecteur en chef de l’eau potable, en collaboration avec le médecin hygiéniste local : de mettre en place des mesures correctives (allant de la vidange…

situation mettant en conflit l’intérêt personnel de ses administrateurs et celui de la MINISTRE. Si une telle situation se présente, le BÉNÉFICIAIRE doit…

situation mettant en conflit l’intérêt personnel de ses administrateurs et celui de la MINISTRE. Si une telle situation se présente, le BÉNÉFICIAIRE doit…

ment en anglais doit être requis pour favoriser son apprentissage. Le Règlement précité définit la procédure à suivre en vue de l’obtention d’une exemption à…