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Plan d’action aux attentes du ministre de l’Éducation

pdf 343 Kb Plan-action-accompagnateurs-ecole-Bedford_-_Arrete-ministeriel-octobre-2024.pdf

Moyen terme 1.5 Disposer d'un soutien pédagogique dans l'établissement. - Décentralisation à temps partiel ou à temps plein d’un.e conseiller.ère…
Update : February 20, 2025
Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 2.83 Mb RA_annuel_2022-2023_MJQ.pdf

mentionner un ou plusieurs chefs d’accusation. Cause Une cause est une dénonciation pour un ou plusieurs chefs d’accusation portés contre un seul accusé.…
Update : May 7, 2024
Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 2.83 Mb RA_annuel_2022-2023_MJQ.pdf

mentionner un ou plusieurs chefs d’accusation. Cause Une cause est une dénonciation pour un ou plusieurs chefs d’accusation portés contre un seul accusé.…
Update : May 7, 2024
Information relative au Comité interministériel chargé de définir et de proposer des mesures d’accompagnement pour mieux appuyer les grands émetteurs industriels assujettis au Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission (SPEDE)

pdf 49 Kb RA-20190522-SPEDE.pdf

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…
Update : May 6, 2021
Renseignements concernant les rencontres tenues lors de la mission Paris-Davos de janvier 2019 et la liste des rencontres sollicitées par le ministre de l’Économie ou les membres de son cabinet pour la période du 1er au 31 janvier 2019

pdf 84 Kb RA-mission-paris-davos-2019.pdf

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…
Update : April 26, 2021
Renseignements concernant les ressources informationnelles

pdf 2.28 Mb RA-renseignement-ress-info.pdf

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…
Update : May 21, 2021
RA-teletravail-mei.pdf

pdf 561 Kb RA-teletravail-mei.pdf

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…
Update : July 26, 2022
RA-aidefinancieremassif.pdf

pdf 6.32 Mb RA-aidefinancieremassif.pdf

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…
Update : March 22, 2024
Renseignements concernant les rencontres tenues lors de la mission Paris-Davos de janvier 2019 et la liste des rencontres sollicitées par le ministre de l’Économie ou les membres de son cabinet pour la période du 1er au 31 janvier 2019

pdf 84 Kb RA-mission-paris-davos-2019.pdf

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Update : April 26, 2021
RA-teletravail-mei.pdf

pdf 561 Kb RA-teletravail-mei.pdf

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Update : July 26, 2022