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Rapport annuel de gestion 2021-2022 du MFFP

pdf 5.04 Mb RA-annuel-gestion-2021-2022-MFFP.pdf

RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2021-2022 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2021-2022 MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE…

Update : May 9, 2023

Analyse d’impact règlementaire du Règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

pdf 1.87 Mb air-redevances-elimination-matieres-residuelles-08-2022.pdf

la Direction des matières résiduelles du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC). Renseignements Formulaire :…

Update : August 20, 2025

Portrait qualitatif de la situation des personnes LGBTQ+ dans le milieu culturel au Québec - Rapport de recherche

pdf 1.47 Mb RA-portrait-situation-personnes-lgbtq-milieu-culturel.pdf

formulaire de consentement tel qu’approuvé par les Comités d’éthique de la recherche avec des êtres humains de l’INRS (certificat CER22-702) et de l’UQAM (…

Update : November 3, 2025

2023-159 - Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

pdf 8.35 Mb DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf

hypothécaire (hausse du taux et frais pour bris d’hypothèque); • Frais de notaire; • Frais pour certificat de localisation; • Frais d’inspection pour l’achat…

Update : January 11, 2024

2023-159 – Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

pdf 8.35 Mb DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf

hypothécaire (hausse du taux et frais pour bris d’hypothèque); • Frais de notaire; • Frais pour certificat de localisation; • Frais d’inspection pour l’achat…

Update : January 11, 2024

Portail d'inscription aux services de garde. Étapes clés du parcours téléphonique.

pdf 221 Kb etapes-cles-parcours-telephonique.pdf

le certificat de naissance de votre enfant. Si votre enfant était inscrit à La Place 0-5 : 9 Le premier appel doit être fait par la personne [...] votre…

Update : June 26, 2026

Rapport du groupe de travail sur la mise en place d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale - Résultat des travaux - Août 2021

pdf 798 Kb RA_Trib_spec_violences_s_c_MJQ.pdf

2 Monsieur Simon Jolin-Barrette Ministre de la Justice et procureur général du Québec Édifice Louis-Philippe-Pigeon 1200, route de l’Église, 9e étage Québec…

Update : January 23, 2024

Rapport du groupe de travail sur la mise en place d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale - Résultat des travaux - Août 2021

pdf 798 Kb RA_Trib_spec_violences_s_c_MJQ.pdf

2 Monsieur Simon Jolin-Barrette Ministre de la Justice et procureur général du Québec Édifice Louis-Philippe-Pigeon 1200, route de l’Église, 9e étage Québec…

Update : January 23, 2024

Analyse d’impact réglementaire – Règlements modifiant principalement le Règlement relatif à l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement de certains projets

pdf 914 Kb air-evaluation-examen-impacts-environnement-certains-projets-03-2026.pdf

, soit le développement des processus internes (guides, formulaires, ou autres outils internes), de consultations (auprès des experts, etc.) ainsi que du…

Update : March 25, 2026

Règlement sur la diffusion - engagements financiers - Février 2023 - Fonds de lutte contre les dépendances

pdf 70 Kb AINFR_Formulaires_1_et_4_Fevrier_2023_FLCD.pdf

FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE * Ministère 210 Ministère des Finances code nom Secteur (s’il y a lieu) 786 Fonds de lutte contre les dépendances [...] …

Update : February 28, 2025

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Analyse d’impact règlementaire du Règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles

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2023-159 - Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

2023-159 – Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

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Rapport du groupe de travail sur la mise en place d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale - Résultat des travaux - Août 2021

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Analyse d’impact réglementaire – Règlements modifiant principalement le Règlement relatif à l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement de certains projets

Règlement sur la diffusion - engagements financiers - Février 2023 - Fonds de lutte contre les dépendances

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