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Rapport annuel de gestion 2021-2022 - Ministère des Finances

pdf 2.04 Mb MINFR_RAG2021-2022.pdf

finances publiques du Québec Objectif 1.1 : Maintenir l’équilibre budgétaire Contexte lié à l’objectif : Le maintien de l’équilibre budgétaire nécessite une…

Update : December 1, 2022

L'aménagement et l'écomobilité – Version intégrale

pdf 10.64 Mb amenagement_ecomobilite.pdf

ultations_publiques/consultations_publiques_2009/developpement_centre_ville/html/transports.htm…

Update : December 12, 2011

Rapport synthèse sur la consultation du public et des ministères et organismes gouvernementaux sur le Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi

pdf 1.03 Mb RA_Synthese-Consultation-guide-bonnes-pratiques-comites-suivi_MERN.pdf

suivante : https://www. quebec.ca/gouv/politiques-orientations/ acceptabilite-sociale/. https://www.quebec…

Update : September 19, 2019

Rapport synthèse sur la consultation du public et des ministères et organismes gouvernementaux sur le Guide des bonnes pratiques sur les comités de suivi

pdf 1.03 Mb RA_Synthese-Consultation-guide-bonnes-pratiques-comites-suivi_MERN.pdf

suivante : https://www. quebec.ca/gouv/politiques-orientations/ acceptabilite-sociale/. https://www.quebec…

Update : September 19, 2019

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d'accompagnement – Sources de contraintes anthropiques

pdf 886 Kb DA_orientation_1_contraintes_anthropiques.pdf

t du Québec (quebec.ca). CONTEXTE https://www.quebec…

Update : October 31, 2025

Mémoire Réalité policière - Bureau des enquêtes idépendantes

pdf 337 Kb MEM_BEI.pdf

16_Rapport_police_final_01.pdf https://www.quebec.ca/gouv/ministere/securite-publique/ https://www.sq.gouv.qc.ca https://spvm.qc.ca https://www.ville.quebec…

Update : August 3, 2023

Mémoire Réalité policière - Bureau des enquêtes idépendantes

pdf 337 Kb MEM_BEI.pdf

16_Rapport_police_final_01.pdf https://www.quebec.ca/gouv/ministere/securite-publique/ https://www.sq.gouv.qc.ca https://spvm.qc.ca https://www.ville.quebec…

Update : August 3, 2023

Projet pilote sur l'adoption de mécanismes de traçabilité des minéraux pour batteries

pdf 9.59 Mb RA_Tracabilite_PropulsionQc_MERN.pdf

Propulsion Québec La grappe des transports électriques et intelligents du Québec catalyse tous les acteurs de la filière autour de projets concertés ayant…

Update : September 13, 2022

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 16.24 Mb 22-346_Diffusion.pdf

l pour le personnel de la fonction publique émise par le Secrétariat du Conseil du trésor, nous vous invitons à la consulter à l’adresse suivante :…

Update : January 31, 2023

Informations sur l'utilisation du transport aérien nolisé depuis 2023 (nombre, date, itinéraire, nombre de passagers, etc. )

pdf 1.05 Mb 2026-10062_Diffusion.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : February 20, 2026

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Projet pilote sur l'adoption de mécanismes de traçabilité des minéraux pour batteries

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

Informations sur l'utilisation du transport aérien nolisé depuis 2023 (nombre, date, itinéraire, nombre de passagers, etc. )

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