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Documents concernant les mesures d'aide financière du ministère de la Sécurité publique à la municipalité de Rivière-Ouelle

pdf 3.43 Mb 2020-11909.pdf

coût de réparation de ces équipements, du coût de leur remplacement par des équipements de qualité équivalente ou du coût de leur remplacement par des…

Update : January 6, 2023

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateur lors de missions hors Québec depuis le 1er mars 2023 – Partie 2

pdf 7.00 Mb Depenses-Martine-Biron-mission-hors-Quebec-2.pdf

intereses de mora a la tasa vigente transcurridos 30 días a partir de la fecha de su expedición. ARTÍCULO 12 DE LA LEY 446 DE 1998. De acuerdo con lo…

Update : February 20, 2024

Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateur lors de missions hors Québec depuis le 1er mars 2023 – Partie 2

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intereses de mora a la tasa vigente transcurridos 30 días a partir de la fecha de su expedición. ARTÍCULO 12 DE LA LEY 446 DE 1998. De acuerdo con lo…

Update : February 20, 2024

Copie de toutes les correspondances envoyées et reçues par la ministre de la Sécurité publique du 1er janvier 2020 au 8 mai 2020

pdf 613 Kb 2020-11084.pdf

Centres intégrés de santé et de services sociaux de la Montérégie, de Montréal et de Laval. La durée de l’assistance fédérale sera déterminée en fonction de…

Update : January 6, 2023

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

pdf 1.23 Mb air-projet-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-07-2024.pdf

principal utilisateur de MRF. En 2021, les secteurs de la culture de plantes oléagineuses et de céréales, de la culture de légumes et de melons, ainsi que de…

Update : August 20, 2025

Copie de toutes les correspondances envoyées et reçues par la ministre de la Sécurité publique du 1er janvier 2020 au 8 mai 2020

pdf 613 Kb 2020-11084.pdf

Centres intégrés de santé et de services sociaux de la Montérégie, de Montréal et de Laval. La durée de l’assistance fédérale sera déterminée en fonction de…

Update : January 6, 2023

Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

pdf 4.49 Mb 23-453_Diffusion.pdf

792000 du Fer 4101 Agent de bureau, classe principale 4284 Éducatrice en service de garde 4285 Technicienne en service de garde 4286 Préposé aux élèves…

Update : December 28, 2023

Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

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792000 du Fer 4101 Agent de bureau, classe principale 4284 Éducatrice en service de garde 4285 Technicienne en service de garde 4286 Préposé aux élèves…

Update : December 28, 2023

Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

pdf 810 Kb directives-quantification.pdf

d’exiger un plan de suivi, afin de s’assurer d’une reddition de comptes relative aux émissions de GES de projet qui soit cohérente avec la reddition de…

Update : April 22, 2022

Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

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d’exiger un plan de suivi, afin de s’assurer d’une reddition de comptes relative aux émissions de GES de projet qui soit cohérente avec la reddition de…

Update : April 22, 2022

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Dépenses de Martine Biron et de ses accompagnateur lors de missions hors Québec depuis le 1er mars 2023 – Partie 2

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Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

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Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

Effectif du personnel de soutien scolaire ayant bénéficié de l’assurance salaire et le nombre de jours où ils ont bénéficié de l’assurance salaire, ventilé par CSS/CS (incluant Crie et Kativik), ventilé par classe d’emploi et par statut d

Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

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