Search results

préparation de cadres normatifs de programmes ou d’ententes de financement • L’élaboration de tableaux de bord et d’instruments de mesure des résultats, par…

un délai de soixante (60) jours suivant la date de l’avis de résiliation. Ministère de la Famille 19 Si l’examen de la reddition de comptes finale de…

un délai de soixante (60) jours suivant la date de l’avis de résiliation. Ministère de la Famille 19 Si l’examen de la reddition de comptes finale de…

Équipements de production et de postproduction, cinéma et créativité numérique Équipements de tournage numérique; Système de captation et de tournage 360°;…

Équipements de production et de postproduction, cinéma et créativité numérique Équipements de tournage numérique; Système de captation et de tournage 360°;…

80 % des incendies de bâtiments, tandis que les feux de cheminée ont représenté près de 15 % de ces incendies. 2.3.1 Toujours plus de feux de cheminées sans…

terminé (au moment de la collecte de données), le niveau moyen de satisfaction à l’égard de la conclusion de ce processus est de 7,617. Le niveau de…

terminé (au moment de la collecte de données), le niveau moyen de satisfaction à l’égard de la conclusion de ce processus est de 7,617. Le niveau de…

SUIVI DE LA DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT PRIVÉ PENDANT LA PÉRIODE DE VALIDITÉ DU PERMIS Rappel de l’obligation de respecter les exigences du cadre légal et…

partie de la zone inondable, au-delà de la limite de la zone de grand courant, associée à une crue de récurrence de 100 ans (20-100 ans), au territoire…