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Faits saillants sur les effets du renouveau pédagogique au secondaire sur les étudiants du collégial (projet ERES-Collégial)

pdf 89 Kb Effets-renouveau-pedagogique-collegial-faits-saillants.pdf

2009, le Ministère a confié au même chercheur un second mandat, celui de suivre les élèves du projet ERES pendant leurs études au collégial en tenant compte…

Update : January 31, 2024

Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion

pdf 911 Kb air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-05-2024.pdf

paramètres présentés sont basés sur un véhicule moyen, et non un véhicule de luxe comme dans le reste de l’AIR. Tableau 12 : Comparaison du coût de l’énergie…

Update : August 20, 2025

Rapport annuel 2024‑2025 - Secrétariat à la sélection des candidats à la fonction de juge

pdf 0.92 Mb RA_select_juges_2024-2025_MJQ.pdf

chef, le gouvernement nomme un juge en chef associé et un juge en chef adjoint pour chacune des chambres de la Cour. Le mandat d’un juge en chef, d’un juge…

Update : September 16, 2025

Documents concernant l'utilisation du masque anti-crachat et du poivre de cayenne dans les établissements de détention du Québec

pdf 885 Kb 2023-11431.pdf

communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…

Update : September 19, 2023

Documents concernant l'utilisation du masque anti-crachat et du poivre de cayenne dans les établissements de détention du Québec

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communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…

Update : September 19, 2023

Copie de toutes les versions de la procédure administrative 3 1 S 05 « Agent inflammatoire (utilisation) » de la Direction générale des services correctionnels

pdf 11.87 Mb 2023-10037.pdf

communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…

Update : May 30, 2023

Copie de toutes les versions de la procédure administrative 3 1 S 05 « Agent inflammatoire (utilisation) » de la Direction générale des services correctionnels

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communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…

Update : May 30, 2023

RA-20260219-papiers-mouchoirs.pdf

pdf 473 Kb RA-20260219-papiers-mouchoirs.pdf

e pour un usage personnel. Pour que l’envoi d’un courriel soit sécuritaire, il ne faut pas inclure de renseignements personnels tels qu’une date de…

Update : February 24, 2026

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pdf 777 Kb PL-20220617-bilan-cadre-intervention-tourisme-et-plan-action-tourisme-durable.pdf

la diffusion virtuelle. Ce programme comprend également un volet d’optimisation des solutions mises en place. UN PLAN D’ACTION POUR FAVORISER UN TOURISME…

Update : July 14, 2022

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Update : July 14, 2022

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