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Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026

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de la transition vers l’infonuagique pour les services et les licences en mode infrastructure-service (IaaS), plateforme-service (PaaS) ou logiciel service…

Update : March 23, 2026

Plan d'action gouvernemental de lutte contre l'homophobie et la transphobie 2023-2028

pdf 3.39 Mb PL-plan-action-homophobie-transphobie-2023-2028-BLCHT.pdf

– ACCÈS AUX SERVICES PUBLICS ET ADAPTATION DE CEUX-CI Objectif 7 : Accélérer la formation du personnel des services publics Objectif 8 : Actualiser les…

Update : July 10, 2024

Plan d'action gouvernemental de lutte contre l'homophobie et la transphobie 2023-2028

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Update : July 10, 2024

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2.76 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf

ents-lenvironnement/ https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/elimination-securitaire-medicaments-ordonnance.html https://www.canada.ca/fr/sante-canada…

Update : August 20, 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026

pdf 3.43 Mb regime-budgetaire-cegeps-2025-2026-sept2025.pdf

de la transition vers l’infonuagique pour les services et les licences en mode infrastructure-service (IaaS), plateforme-service (PaaS) ou logiciel service…

Update : September 26, 2025

Régime budgétaire et financier des cégeps 2025-2026

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de la transition vers l’infonuagique pour les services et les licences en mode infrastructure-service (IaaS), plateforme-service (PaaS) ou logiciel service…

Update : June 18, 2025

MINFR_RAG2017-2018.pdf

pdf 2.80 Mb MINFR_RAG2017-2018.pdf

Biens et services tarifés TABLEAU 41 Niveau de financement des services tarifés (en dollars, sauf indication contraire) Biens ou services tarifés Revenus…

Update : December 18, 2018

Rapport annuel de gestion du ministère des Finances - 2017-2018

pdf 2.80 Mb Rapport_annuel_de_gestion_2017-2018_du_ministere_des_Finances.pdf

Biens et services tarifés TABLEAU 41 Niveau de financement des services tarifés (en dollars, sauf indication contraire) Biens ou services tarifés Revenus…

Update : March 7, 2019

MINFR_RAG2017-2018.pdf

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Biens et services tarifés TABLEAU 41 Niveau de financement des services tarifés (en dollars, sauf indication contraire) Biens ou services tarifés Revenus…

Update : December 18, 2018

Remedial Activities And Activities Conductive To Success

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Établissements d’enseignement collégial francophones English translation Direction des services à la communauté anglophone Services langagiers For additional…

Update : November 10, 2021

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