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Tout document concernant l'organisation du party Noël du cabinet de la ministre de la Sécurité publique

pdf 430 Kb 2020-10212.pdf

Update : January 6, 2023

Documents concernant la personne contrevenante M. Max Kurt Aubin en regard de la possession des cellulaires ou de l'utilisation d'internet en détention

pdf 1.71 Mb 134443.pdf

Update : January 6, 2023

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2.76 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf

ement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) avec la collaboration de la Direction adjointe de la réduction à la source, du réemploi, du…

Update : August 20, 2025

Documents concernant le rapport du Coroner 2021-03946 sur le décès d’un jeune de 10 ans par noyade lors d’une sortie scolaire à la Base de plein air de Sainte-Foy et le suivi apporté par le Ministère aux recommandations de la Coroner.

pdf 9.42 Mb 23-125_Diffusion.pdf

aquatique » dispensée par la Société de sauvetage. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette…

Update : July 26, 2023

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 1

pdf 10.87 Mb DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-1.pdf

revue de littérature entre 2009 et 2019 inspiré de la « revue systématique » Limites de la revue de la littérature 6. RÉALISATION D’ENTRETIENS SEMI-DIRIGÉS…

Update : August 27, 2024

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 1

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Update : August 27, 2024

Renseignements concernant le projet de la société Nemaska Lithium

pdf 22 Mb RA-Namaska_Lithium.pdf

ique de la ceinture de roches vertes de la moyenne et de la basse Eastmain (Baie James). Ministère des Ressources Naturelles du Québec., ET 2002-06, ET…

Update : July 19, 2021

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction régionale de la Capitale-Nationale et de Chaudière-Appalaches

pdf 2.58 Mb PAR-4_DRCNCA_2022-2023.pdf

comme le plus bas de la province en septembre 2021. 1 Source : Ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration, Service de la recherche, d…

Update : October 4, 2022

Plan d'action régional 2022-2023 – Direction régionale de la Capitale-Nationale et de Chaudière-Appalaches

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Update : October 4, 2022

Annexe 5 : Modèles de lettres – FSSS-CSN - Demande de retenue

docx 23 Kb BC-instruction-11-annexe3-1.docx

eur Objet : Demande de retenue pour les journées d’absence de prestation de services subventionnées Madame, Monsieur, En vertu de la clause de mon entente…

Update : September 30, 2024

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