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Statistiques concernant les réclamations des personnes sinistrées dans les municipalités de Rapide-Danseur et Duparquet lors des inondations de 2013, 2017 et 2019.

pdf 469 Kb 2023-10559.pdf

RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des…

Update : May 30, 2023

Statistiques concernant les réclamations des personnes sinistrées dans les municipalités de Rapide-Danseur et Duparquet lors des inondations de 2013, 2017 et 2019.

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Update : May 30, 2023

Guide d'accompagnement 2024-2025 pour le Programme de soutien financier pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 391 Kb guide-accompagnement_PDF-qualite-educ_2024-2025.pdf

conformité et à la qualité Sous-ministériat de la main-d’œuvre et de la qualité du réseau Pour information Centre des relations avec la clientèle Ministère d…

Update : November 11, 2024

Méthodologie et limites du Bilan des ventes de pesticides au Québec

pdf 529 Kb methodologie-limites-bilan.pdf

é, la diminution de la fertilité, l’infertilité, la baisse de la libido et la diminution de la production et de la mobilité des spermatozoïdes ont été…

Update : March 31, 2025

Population carcérale moyenne entre 2020 et 2024 par rapport à la capacité réelle de l'Établissement de détention de Roberval

pdf 559 Kb 2025-10063.pdf

vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Révision par la Commission d'accès…

Update : February 19, 2025

Comptes rendus des rencontres régionales - Région de la Mauricie

pdf 574 Kb CR_Mauricie.pdf

Ville de Louiseville M. Jean Lamarche – Maire de la Ville de Trois-Rivières M. Bernard Thompson – Préfet de la MRC de Mékinac M. Pierre-David Tremblay –…

Update : December 19, 2021

Mémoire de l'Union des producteurs et productrices du cinéma québécois

pdf 308 Kb MR-statut-artiste-UPPCQ.pdf

producteurs des petites entreprises et de la relève, et des associations syndicales puissantes comme AQTIS-IATSE et UDA ? SOURCES HISTORIQUES DE LA LSA, RRCA…

Update : June 17, 2021

Nombre total d’employés du ministère par catégories, nombre d’employés affectés aux directions administratives, liste des classements attribués aux directeurs généraux et aux directeurs de ces directions administratives

pdf 293 Kb DA-Nombre-employes-ministere-MRIF-20250709-002.pdf

être déposé au greffe de la Cour du Québec, dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure…

Update : July 28, 2025

Copie de toute note d’information (briefing note), rapport, memo ou autre document préparé pour ou communiqué à la ministre Déry qui porte sur les Règles budgétaires et le calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec adopt

pdf 384 Kb 23-597_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : March 6, 2024

Copie de toute note d’information (briefing note), rapport, memo ou autre document préparé pour ou communiqué à la ministre Déry qui porte sur les Règles budgétaires et le calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec adopt

pdf 384 Kb 23-597_Diffusion.pdf

Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements…

Update : March 6, 2024

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Statistiques concernant les réclamations des personnes sinistrées dans les municipalités de Rapide-Danseur et Duparquet lors des inondations de 2013, 2017 et 2019.

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Nombre total d’employés du ministère par catégories, nombre d’employés affectés aux directions administratives, liste des classements attribués aux directeurs généraux et aux directeurs de ces directions administratives

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