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sociales propres, permet l'émergence de pratiques qui correspondent aux besoins et aux aspirations des citoyens. En matière de 6 sécurité des…

changements climatiques ». La démarche se déroule en six étapes. La première consiste à recruter des citoyens pour qu’ils s’engagent dans la démarche, tandis…

(action oblique). 3 COUR SUPÉRIEURE DU QUÉBEC, Rapport d’activités 2010-2014 – Une cour au service des citoyens, 2015, p. 10, www.tribunaux.qc.ca. Requête…

l’objet est la fourniture de biens ou de services liés au domaine culturel, ou encore la fourniture d’espaces médias aux fins d’une campagne de publicité ou…

la diversité des offres d’activités, des approches d’animation et des possibilités d’engagement citoyen-bénévole doit être priorisée pour rejoindre…

indépendant; • Ajouter de nouvelles normes d’exploitation, notamment concernant le remplissage de l’espace prévu, la hauteur et la pente du recouvrement…

présente lettre. Vous trouverez de plus amples informations à l'adresse suivante: www.cai.gouv.qc.ca/citoyens/recours-devant-la-commission/concernant-la…

comprends pas qu'en parallèle on prévoit des coupes dans le même secteur. C'est irrespectueux des citoyens et des nombreux organismes et…

les fluides, autres que l’eau, les minéraux dans tout fluide et les espaces interstitiels, lorsque ces fluides, minéraux ou espaces sont présents…

les fluides, autres que l’eau, les minéraux dans tout fluide et les espaces interstitiels, lorsque ces fluides, minéraux ou espaces sont présents…