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Changements apportés par la mise à jour (2025) du MEFQ

xlsx 39 Kb changements_MEFQ_2025.xlsx

Sommaire du rôle d'évaluation foncière Chapitre 1 — Formulaire du sommaire du rôle d'évaluation foncière Modification de l'image du sommaire…

Update : July 16, 2025

Nombre d'étudiants inscrits à chaque programme offert par les établissements collégiaux du Québec et ceux inscrits à chaque programme offert par les université du Québec, pour les sessions d'Automne 2021, 2022, 2023, 2024.

pdf 655 Kb 24-339_Diffusion.pdf

2 126 2 323 Technologie du génie civil (221B0) Technologie du génie civil (221B0) 1 337 1 357 1 444 Technologie de la mécanique du bâtiment (221C0)…

Update : September 23, 2024

Nombre d'étudiants inscrits à chaque programme offert par les établissements collégiaux du Québec et ceux inscrits à chaque programme offert par les université du Québec, pour les sessions d'Automne 2021, 2022, 2023, 2024.

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2 126 2 323 Technologie du génie civil (221B0) Technologie du génie civil (221B0) 1 337 1 357 1 444 Technologie de la mécanique du bâtiment (221C0)…

Update : September 23, 2024

Financement destiné aux instances régionales de concertation sur la persévérance scolaire et la réussite éducative du Québec - Faits saillants

pdf 139 Kb Financement-instances-regionales-concertation-faits-saillants.pdf

milieux très ciblés. L’évaluation des effets du financement démontre qu’une priorité est accordée au volet des projets locaux. Or, la raison d’être du…

Update : January 30, 2024

InformationBulletin 2024-3 - Changes to the tax credit for a labour-sponsored fund and to the constituting acts of tax-advantaged funds

pdf 219 Kb BULEN_2024-3.pdf

2024-3 For many years, tax-advantaged funds, that is, the Fonds de solidarité des travailleurs du Québec (hereinafter referred to as the “Fonds de solidarité…

Update : March 1, 2024

Demande visant à recevoir le Plan direction en ressources informationnelles du ministère de l’Économie et de l’Innovation

pdf 231 Kb RA-demande-pdri.pdf

outils pour s’en protéger est rapide et semble s’accélérer. En conséquence, une gestion proactive du périmètre informatique du Ministère est effectuée avec…

Update : March 24, 2021

Demande visant à recevoir le Plan direction en ressources informationnelles du ministère de l’Économie et de l’Innovation

pdf 231 Kb RA-demande-pdri.pdf

outils pour s’en protéger est rapide et semble s’accélérer. En conséquence, une gestion proactive du périmètre informatique du Ministère est effectuée avec…

Update : March 24, 2021

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

pdf 513 Kb DAI_2024-011_memoire_projet_loi_57.pdf

d’un mémoire est diffusé de façon proactive dans un délai maximal de 20 jours après l’annonce de la décision sur la page Dossiers soumis au Conseil des…

Update : April 15, 2024

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

pdf 513 Kb DAI_2024-011_memoire_projet_loi_57.pdf

d’un mémoire est diffusé de façon proactive dans un délai maximal de 20 jours après l’annonce de la décision sur la page Dossiers soumis au Conseil des…

Update : April 15, 2024

Contrats octroyés par le ministère de l’Économie et de l’Innovation ayant fait l’objet d’une autorisation du sous-ministre, comme prévu à l’article 17 de la Loi sur les contrats des organismes publics et dont la dépense supplémentaire a

pdf 189 Kb RA-contrats-octroyes-mei.pdf

Bureau du sous-ministre 710, place D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497 PAR COURRIEL La présente…

Update : September 8, 2021

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Nombre d'étudiants inscrits à chaque programme offert par les établissements collégiaux du Québec et ceux inscrits à chaque programme offert par les université du Québec, pour les sessions d'Automne 2021, 2022, 2023, 2024.

Nombre d'étudiants inscrits à chaque programme offert par les établissements collégiaux du Québec et ceux inscrits à chaque programme offert par les université du Québec, pour les sessions d'Automne 2021, 2022, 2023, 2024.

Financement destiné aux instances régionales de concertation sur la persévérance scolaire et la réussite éducative du Québec - Faits saillants

InformationBulletin 2024-3 - Changes to the tax credit for a labour-sponsored fund and to the constituting acts of tax-advantaged funds

Demande visant à recevoir le Plan direction en ressources informationnelles du ministère de l’Économie et de l’Innovation

Demande visant à recevoir le Plan direction en ressources informationnelles du ministère de l’Économie et de l’Innovation

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

Contrats octroyés par le ministère de l’Économie et de l’Innovation ayant fait l’objet d’une autorisation du sous-ministre, comme prévu à l’article 17 de la Loi sur les contrats des organismes publics et dont la dépense supplémentaire a

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