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des résultats 191 Détail de la subvention de fonctionnement Calcul de la subvention de fonctionnement 200 Allocations de base 204 Allocations de base -…

l’éclosion de projets de LCC La réforme de la gouvernance du FECC (projet de loi 44) pour simplifier et accélérer la prise de décision dans le financement de…

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d'arpentage foncier, Territoire de la Baie James Aménagement La Grande Phase 1 (page 30), 1986 : publié par la Société d'énergie de la Baie James,…

libertés et la Charte québécoise des droits de la personne stipulent clairement la primauté des droits à la protection de la vie, à la sécurité et à…

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juste de la taille de l’échantillon en fonction : – du degré de confiance recherché; – de la taille de la population; – de la stratégie de prélèvement et de…

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flux de cyclistes de la circulation. Cet exemple à Laval sur le Sentier Oka-Mont-Saint-Hilaire démontre le manque de sérieux de la piste cyclable: un poteau…