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des résultats 191 Détail de la subvention de fonctionnement Calcul de la subvention de fonctionnement 200 Allocations de base 204 Allocations de base -…

d'arpentage foncier, Territoire de la Baie James Aménagement La Grande Phase 1 (page 30), 1986 : publié par la Société d'énergie de la Baie James,…

l’éclosion de projets de LCC La réforme de la gouvernance du FECC (projet de loi 44) pour simplifier et accélérer la prise de décision dans le financement de…

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libertés et la Charte québécoise des droits de la personne stipulent clairement la primauté des droits à la protection de la vie, à la sécurité et à…

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juste de la taille de l’échantillon en fonction : – du degré de confiance recherché; – de la taille de la population; – de la stratégie de prélèvement et de…

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proposées à la situation actuelle à la suite de la mise en vigueur de la Loi modifiant la LQE, le 23 mars 2018. Aux fins de la présente évaluation, le nombre…