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d’une multiplication du paramètre à indexer par la variation de A par rapport à B. Le résultat obtenu est arrondi selon la règle applicable. « A » représente…

suspendue, ni révoquée. Recours : Demander un réexamen administratif Si vous avez fait une demande qui a fait l’objet d’une décision de refus ou de rejet et…

rapport(section A) Numéro de votre dossier(A1) Année Mois Jour Date de rédaction(A2) Code géographique du service de sécurité incendie(A3) Nom(A4) Prénom(A4)…

54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29. Article 54 Dans un document, sont personnels les renseignements qui concernent une personne physique et…

rapport(section A) Numéro de votre dossier(A1) Année Mois Jour Date de rédaction(A2) Code géographique du service de sécurité incendie(A3) Nom(A4) Prénom(A4)…

Pour l’année 2020, le résultat final a été présenté sous la forme de « réussi » ou « non réussi ». ** Pour l’année 2021, la note finale attribuée aux…

Pour l’année 2020, le résultat final a été présenté sous la forme de « réussi » ou « non réussi ». ** Pour l’année 2021, la note finale attribuée aux…

_________________ 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. […] Page 5 sur 6 AVIS DE RECOURS RÉVISION DEVANT LA…

fichier) : A 2) Catégories secondaires, le cas échéant (Cocher les cases correspondant aux catégories secondaires auxquelles les renseignements personnels…

fichier) : A 2) Catégories secondaires, le cas échéant (Cocher les cases correspondant aux catégories secondaires auxquelles les renseignements personnels…