Search results
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Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2024-2025
pdf 0.94 Mb Guide-PART-2024-2025.pdf
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Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information
pdf 170 Kb reponse_F2024154.pdf
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Rapport sur la proactivité essentielle aux services SARCA
pdf 3.40 Mb SARCA_rapport_csappalaches.pdf
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Rapport sur la proactivité essentielle aux services SARCA
pdf 3.40 Mb SARCA_rapport_csappalaches.pdf
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Régime budgétaire et financer des établissements privés d'ordre collégial 2019-2020, version 52
pdf 1.79 Mb Regime-budgetaire-college-prives-2019-2020-v52.pdf
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Régime budgétaire et financer des établissements privés d'ordre collégial 2019-2020, version 52
pdf 1.79 Mb Regime-budgetaire-college-prives-2019-2020-v52.pdf
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Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs - 2017, chapitre 13
pdf 815 Kb PL_122_version_administrative.pdf
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Un changement nécessaire : adapter les services éducatifs aux cultures et aux réalités des nos milieux
pdf 847 Kb A-02_APNQL-CSSSPNQL.pdf
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