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Paulo, les États de Querétaro, de Jalisco, de Yucatan et de Sonora, au Mexique, ainsi que les États de Pernambuco et de Rio de Janeiro, au Brésil, ont adhéré…

En vertu de l’article 3 de la Loi sur le ministère de la Famille, des Aînés et de la Condition féminine (RLRQ, chapitre M-17.2), le ministre de la Famille a,…

Association de la construction du Québec (ACQ) Demande de statut de participant 2012-05-22 Barreau du Québec Demande de statut de participant 2012-05-22…

réglementaire découlant de la possibilité d’obtenir une autorisation unique, de même que le devancement de la date de début de la réalisation des projets…

1 Service de police de la Ville de Bromont 52 0 52 52 0 0 Service de police de la Ville de Granby 87 8 79 87 0 0 Régie de police de Memphrémagog 64 2 62 64 0…

vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative à ce sujet,…

vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note explicative à ce sujet,…

Désigner la MRC de L’Assomption comme responsable de la coordination et de la mise en œuvre de l’entente, comme prévu à la clause 5.7.4; 4.5 Assurer la…

Désigner la MRC de L’Assomption comme responsable de la coordination et de la mise en œuvre de l’entente, comme prévu à la clause 5.7.4; 4.5 Assurer la…

ecisions-demande­ acces.html Vous remarquerez qu'un outil de recherche est à votre disposition afin de faciliter le repérage par l'utilisation de…