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accroître la pertinence de la recherche. La seconde a pour objectif d’augmenter la capacité organisationnelle à utiliser la recherche. Enfin, la troisième…

inscrivez le nom dans une autre langue à la ligne « Nouveau nom de la fiducie » et référez-vous à la section 1.2 afin de déclarer un autre nom conforme à la…

projets pour le soutien à la standardisation des données 50 000,00 $ 17 juin 2024 Montréal La Maison de la musique de Sorel-Tracy Aide aux projets Appel de…

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en œuvre de la lutte contre la discrimination en classe. Tout comme elles doivent s’étendre à chacun des aspects de la vie dans la classe, l’acceptation de l…

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Québec et la CJCQ; • L’honorable Louise Provost, juge de la Cour du Québec à la retraite, nommée d’un commun accord entre la juge en chef de la Cour du…

et de la dépense pour créances douteuses associée aux revenus fiscaux. La composition et le niveau de dépenses de chaque portefeuille varient selon la nature…

chapitre 45) La réforme la plus importante du secteur financier québécois depuis le dernier rapport d’application de la LVM a été réalisée dans la foulée du…

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