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Documents du ministère de l'Éducation concernant les effectifs d'enseignants au cours de la prochaine décennie.

pdf 224 Kb 23-208_Diffusion.pdf

l’absence de décision, qu’une période de cinq ans se soit écoulée depuis la date où l’analyse a été faite. 1982, c. 30, a. 39.…

Update : September 12, 2023

22998.pdf

pdf 5.30 Mb 22998.pdf

54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29. Article 54 Dans un document, sont personnels les renseignements qui concernent une personne physique et…

Update : October 19, 2022

Nombre de causes ouvertes ou de causes fermées relativement aux articles 293.1, 293.2 et 273.3(1) du Code criminel depuis 2015 - BSM-2025-004987

pdf 163 Kb DAI_no_BSM-2025-004987.pdf

e/ Page 3 sur 5 © Éditeur officiel du Québec À jour au 30 novembre 2024 Ce document a valeur officielle. Chapitre A-2.1 LOI SUR L’ACCÈS AUX DOCUMENTS DES…

Update : April 1, 2025

Le taux de réussite et la moyenne à l’épreuve ministérielle de lecture et d'écriture de la 6e année du primaire, de même que le taux de réussite au critère « Respect des normes relatives à l’orthographe d’usage et à l’orthographe gramm

pdf 370 Kb 25-433_Diffusion.pdf

visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1…

Update : October 14, 2025

Formulaire de demande d’aide financière 2023-2024 - Volet 1 – Aide financière aux activités de halte-garderie communautaires

pdf 719 Kb PSF-HGC-formulaire-volet-1.pdf

ce: S0_Adr_cp: S0_Tel_A: S0_Arrondissement: S0_MRC: S0_Mun: S0_financement_HGC: Off S0_Radm: S0_Email: S0_SiteWeb: S0_civil_A: Off S0_Si non: S0_Prenom_A:…

Update : April 18, 2023

Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 235 Kb decision_F2023111.pdf

libellé de votre requête pour le volet 1 (a.1, a.2, b) et les éléments identifiés au volet 2, nos recherches n’ayant pas permis de recenser de documents. En…

Update : January 12, 2024

Instructions relatives au formulaire de réclamation de coûts

pdf 83 Kb infrastructures_instructions_formulaire_reclamation_fccq.pdf

relatives au formulaire de réclamation de coûts Mise à jour : novembre 2021 3 Annexe A - coûts directs (page 2) L’Annexe A du formulaire de réclamation sert…

Update : December 21, 2023

Instructions relatives au formulaire de réclamation de coûts

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relatives au formulaire de réclamation de coûts Mise à jour : novembre 2021 3 Annexe A - coûts directs (page 2) L’Annexe A du formulaire de réclamation sert…

Update : December 21, 2023

Décision transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

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libellé de votre requête pour le volet 1 (a.1, a.2, b) et les éléments identifiés au volet 2, nos recherches n’ayant pas permis de recenser de documents. En…

Update : January 12, 2024

Action 10 - Estimer les probabilités d'occurrence des aléas, leurs conséquences potentielles et le niveau de risque

pdf 72 Kb fiche_10_niveau_risque.pdf

V 2.0 █ 1 ÉT A ÉT AP E 3 – A PP RÉ CI AT IO N DE S RI SQ UE S Estimer les probabilités d’occurrence des aléas, leurs conséquences potentielles et le niveau…

Update : November 17, 2021

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Nombre de causes ouvertes ou de causes fermées relativement aux articles 293.1, 293.2 et 273.3(1) du Code criminel depuis 2015 - BSM-2025-004987

Le taux de réussite et la moyenne à l’épreuve ministérielle de lecture et d'écriture de la 6e année du primaire, de même que le taux de réussite au critère « Respect des normes relatives à l’orthographe d’usage et à l’orthographe gramm

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